Le ministre de l'emploi et de la formation professionnelle,
Vu la Constitution,
Vu la loi n° 2008-10 du 11 février 2008, relative à la formation professionnelle et notamment son article 65,
Vu le décret n° 94-1397 du 20 juin 1994, fixant la classification nationale des emplois ainsi que les conditions d'homologation des certificats et diplômes de formation professionnelle initiale et continue et notamment son chapitre 3,
Vu le décret n° 2009-2139 du 8 juillet 2009, fixant la classification nationale des qualifications,
Vu le décret n° 2010-84 du 20 janvier 2010, portant transfert d'attributions de l'ex-ministère de l'éducation et de la formation relatives à la formation professionnelle au ministère de la formation professionnelle et de l'emploi,
Vu le décret n° 2010-86 du 20 janvier 2010, portant rattachement de structures et attributions relevant des ex-directions régionales de l'éducation et de la formation aux directions régionales de la formation professionnelle et de l'emploi,
Vu le décret gouvernemental n° 2019-856 du 26 septembre 2019, relatif à l'organisation du ministère de la formation professionnelle et de l'emploi,
Vu le décret Présidentiel n° 2021-138 du 11 octobre 2021, portant nomination des membres du gouvernement,
Vu le décret n° 2023-550 du 1er août 2023, portant nomination du Chef du Gouvernement,
Vu le décret n° 2024-77 du 24 janvier 2024, portant nomination d'un membre du gouvernement,
Vu le décret n° 2024-80 du 24 janvier 2024, portant nomination d'un membre du gouvernement,
Vu l'arrêté des ministres de la formation professionnelle et de l'emploi, de l'agriculture, de la santé publique, du tourisme, des loisirs et de l'artisanat, du transport, et de la culture du 12 septembre 2001, portant approbation du cahier des charges fixant les règles de création et de fonctionnement des structures privées de formation, tel qu'il a été complété par l'arrêté du 31 mars 2004,
Vu l'arrêté du premier ministre du 26 février 2003, portant création de la commission permanente de coordination de la formation professionnelle et fixant sa composition et ses modalités de fonctionnement,
Vu l'arrêté du ministre de la formation professionnelle et de l'emploi du 10 mai 2016, portant homologation et renouvellement d'homologation de certificats et diplômes de formation professionnelle et changement de dénomination de brevet de formation professionnelle,
Vu l'arrêté du ministre de la formation professionnelle et de l'emploi du 18 octobre 2016, portant homologation, renouvellement d'homologation de certificats et diplômes de formation professionnelle et changement de la dénomination de deux brevets de technicien professionnel,
Vu l'arrêté du ministre de la formation professionnelle et de l'emploi du 21 mars 2017, portant homologation, renouvellement d'homologation de certificats et diplômes de formation professionnelle,
Vu l'arrêté du ministre de la formation professionnelle et de l'emploi du 26 octobre 2017, portant homologation, renouvellement d'homologation de certificats et diplômes de formation professionnelle et changement de la dénomination d'un brevet de technicien professionnel,
Vu l'arrêté du ministre de la formation professionnelle et de l'emploi du 22 juin 2018, portant homologation, renouvellement d'homologation de certificats et diplômes de formation professionnelle et changement de dénomination des brevets de technicien professionnel,
p. 1138Vu l'arrêté de la ministre de la formation professionnelle et de l'emploi du 4 février 2019, portant homologation, renouvellement d'homologation de certificats et diplômes de formation professionnelle et changement de dénomination des brevets de technicien professionnel,
Vu l'arrêté de la ministre de la formation professionnelle et de l'emploi du 6 mai 2019, portant homologation et renouvellement d'homologation de certificats et diplômes de formation professionnelle,
Vu l'arrêté de la ministre de la formation professionnelle et de l'emploi du 24 juillet 2019, portant homologation et renouvellement d'homologation de certificats et diplômes de formation professionnelle,
Vu l'arrêté de la ministre de la formation professionnelle et de l'emploi du 8 novembre 2019, portant homologation, renouvellement d'homologation et annulation d'homologation de certificats et diplômes de formation professionnelle et changement de dénomination des diplômes de formation professionnelle,
Vu l'arrêté du ministre de l'emploi et de la formation professionnelle du 24 janvier 2022, portant homologation et renouvellement d'homologation de certificats et diplômes de formation professionnelle,
Vu l'arrêté du ministre du Chef du Gouvernement du 13 décembre 2023, portant homologation, renouvellement d'homologation et prolongation d'homologation de certificats et diplômes de formation professionnelle
Vu le procès-verbal de la commission permanente de coordination de la formation professionnelle daté du 19 décembre 2023.
Arrête :
Article premier - Sont homologués par rapport aux niveaux prévus à la classification nationale des qualifications et pour une durée de cinq (05) ans, les certificats et les diplômes de formation professionnelle figurant sur la liste ci-après :
| Organisme de formation | N° d'enregistrement (pour les structures privées de formation) | Diplôme ou certificat | Niveau dans la classification nationale des qualifications |
|---|---|---|---|
| Structure privée de formation : Institut Ghzel à Tunis | 1134698 | Certificat d'aptitude professionnelle : Agent de cuisine et de pâtisserie | II |
| Structure privée de formation : Institut Central des cadres supérieurs à Tunis | 11151016 | Brevet de technicien professionnel : Technicien en formalités douanières | III |
| Structure privée de formation : Institut performance en administration et technologie à Ben Arous | 1351322 | Brevet de technicien supérieur : Technicien supérieur en commerce international | IV |
| Structure privée de formation : Groupe étoile formation : école de formation des cadres à Sousse | 5112403 | Brevet de technicien supérieur : Technicien supérieur en informatique de gestion | IV |
| Brevet de technicien supérieur : Technicien supérieur en multimédia | IV | ||
| Brevet de technicien professionnel : Technicien en multimédia | III |
Article 2: Est renouvelée l'homologation des certificats et des diplômes de formation professionnelle figurant sur la liste ci-après, et ce par rapport aux niveaux prévus à la classification nationale des qualifications et pour une période de cinq (05) ans à compter de la date d'expiration de l'arrêté d'homologation concerné susvisé :
| Organisme de formation | N° d'enregistrement (pour les structures privées de formation) | Diplôme ou certificat | Niveau dans la classification nationale des qualifications | Date de renouvellement |
|---|---|---|---|---|
| Agence Tunisienne de la Formation Professionnelle | Brevet de technicien supérieur : Technicien supérieur styliste modéliste des industries de l'habillement | IV | 14/02/2024 | |
| Brevet de technicien supérieur : Technicien supérieur qualiticien des industries de l'habillement | IV | 14/02/2024 | ||
| Brevet de technicien supérieur : Technicien supérieur en contrôle qualité des industries agro-alimentaires | IV | 10/03/2024 | ||
| Brevet de technicien supérieur : Technicien supérieur en emballage et conditionnement des industries agro-alimentaires | IV | 10/03/2024 | ||
| Organisme de formation | N° d'enregistrement (pour les structures privées de formation) | Diplôme ou certificat | Niveau dans la classification nationale des qualifications | Date de renouvellement |
| --- | --- | --- | --- | --- |
| Structure privée de formation : Informatique 2000 à Sousse | 5102801 | Brevet de technicien de soutien en informatique de gestion | III | |
| Structure privée de formation : Informatique 2000 à Sousse | 5102801 | Brevet de technicien supérieur : Technicien supérieur en décoration et design d'intérieur | IV | |
| Structure privée de formation : Informatique 2000 à Sousse | 5102801 | Brevet de technicien professionnel : Technicien professionnel en décooration et design d'intérieur | III | |
| Structure privée de formation : Centre Jasmin de formation à Sfax | 6135219 | Brevet de technicien professionnel : Technicien en décooration d'intérieur | III | |
| Brevet de technicien professionnel : Technicien en cuisine | III | |||
| Certificat d'aptitude professionnelle : Agent de cuisine et de pâtisserie | II |
| Organisme de formation | N° d'enregistrement (pour les structures privées de formation) | Diplôme ou certificat | Niveau dans la classification nationale des qualifications | Date de renouvellement |
|---|---|---|---|---|
| Agence Tunisienne de la Formation Professionnelle | Brevet de technicien supérieur : Logisticien de distribution | IV | 14/02/2024 | |
| Agence Tunisienne de la Formation Professionnelle | Brevet de technicien professionnel : Technicien de maintenance en climatisation | III | 14/02/2024 | |
| Brevet de technicien professionnel : Météur vérificateur en routes et VRD | III | 10/03/2024 | ||
| Brevet de technicien professionnel : Dessinateur projeteur en béton armé et VRD | III | 10/03/2024 | ||
| Brevet de technicien professionnel : Chef de chantier routes et VRD | III | 10/03/2024 | ||
| Brevet de technicien professionnel : Technicien en maintenance des équipements électroménagers | III | 27/04/2024 | ||
| Brevet de technicien professionnel : Technicien carrossier peintre | III | 10/03/2024 | ||
| Brevet de technicien professionnel : Technicien en transport multimodal | III | 14/02/2024 | ||
| Brevet de technicien professionnel : Technicien en transport routier | III | 14/02/2024 | ||
| Brevet de technicien professionnel : Technicien en ferronnerie d'art | III | 27/04/2024 | ||
| Brevet de technicien professionnel : Technicien en fonderie d'art | III | 14/02/2024 | ||
| Brevet de technicien professionnel : Technicien aux métiers d'arts en céramique | III | 14/02/2024 |
| Organisme de formation | N° d'enregistrement (pour les structures privées de formation) | Diplôme ou certificat | Niveau dans la classification nationale des qualifications | Date de renouvellement |
|---|---|---|---|---|
| Brevet de technicien professionnel : Monteur câbleur aéronautique | III | 06/05/2024 | ||
| Brevet de technicien professionnel : Stratifieur, drapeau en matériaux composites | III | 06/05/2024 | ||
| Brevet de technicien professionnel : Technicien en traitement de surface et peinture aéronautique | III | 06/05/2024 | ||
| Brevet de technicien professionnel : Technicien en fabrication mécanique sur machines à commandes numériques, option aéronautique | III | 06/05/2024 | ||
| Certificat d'aptitude professionnelle : Agent spécialisé en façonnage de marbre | II | 10/03/2024 | ||
| Certificat d'aptitude professionnelle : Soudeur monteur | II | 14/02/2024 | ||
| Certificat d'aptitude professionnelle : Conducteur routier | II | 14/02/2024 | ||
| Certificat d'aptitude professionnelle : Agent de manutention | II | 14/02/2024 | ||
| Certificat d'aptitude professionnelle : Agent d'entrepôt | II | 14/02/2024 | ||
| Certificat d'aptitude professionnelle : Ferronnier d'art | II | 27/04/2024 | ||
| Certificat d'aptitude professionnelle : Agent en fonderie d'art | II | 14/02/2024 |
| Organisme de formation | N° d'enregistrement (pour les structures privées de formation) | Diplôme ou certificat | Niveau dans la classification nationale des qualifications | Date de renouvellement |
|---|---|---|---|---|
| Agence Tunisienne de la Formation Professionnelle | Certificat d'aptitude professionnelle : Décorateur en céramique | II | 14/02/2024 | |
| Certificat d'aptitude professionnelle : Agent en fabrication des modèles et moules en céramique | II | 14/02/2024 | ||
| Certificat d'aptitude professionnelle : Tourneur en céramique | II | 14/02/2024 | ||
| Certificat d'aptitude professionnelle : Verrier au chalumeau | II | 14/02/2024 | ||
| Certificat d'aptitude professionnelle : Décorateur sur verre | II | 14/02/2024 | ||
| Agence de la vulgarisation et de la formation agricole | Brevet de technicien supérieur : Mécanicien à la pêche | IV | 14/11/2023 | |
| Brevet de technicien professionnel : Technicien en aménagement et gestion des périmètres irrigués | III | 14/11/2023 | ||
| Certificat d'aptitude professionnelle : Ouvrier agricole en cultures oasiennes | II | 14/11/2023 | ||
| Certificat d'aptitude professionnelle : Ouvrier agricole en aménagement des périmètres irrigués | II | 14/11/2023 | ||
| Structure privée de formation : Institut Le Passage à Tunis | 1114101 | Certificat d'aptitude professionnelle : Coiffeur homme | II | 26/02/2023 |
| Organisme de formation | N° d'enregistrement (pour les structures privées de formation) | Diplôme ou certificat | Niveau dans la classification nationale des qualifications | Date de renouvellement |
|---|---|---|---|---|
| Structure privée de formation : Interface training | 1189207 | Brevet de technicien professionnel : Technicien de maintenance en micro-systèmes informatiques | III | 12/03/2022 |
| Certificat d'aptitude professionnelle : Agent d'entretien en climatisation | II | 12/09/2023 | ||
| Structure privée de formation : Ecole internationale d'esthétique cosmétique à Tunis | 1133198 | Brevet de technicien professionnel : Technicien en esthétique | III | 26/02/2023 |
| Structure privée de formation : Arts et métiers à Tunis | 1115901 | Brevet de technicien professionnel : Technicien en cuisine | III | 23/07/2023 |
| Certificat d'aptitude professionnelle : Agent de cuisine et pâtisserie | II | 09/05/2023 | ||
| Structure privée de formation : Inovatis à Tunis | 11122613 | Brevet de technicien supérieur : Technicien supérieur en comptabilité et finances | IV | 18/10/2021 |
| Brevet de technicien professionnel : Technicien en formalités douanières | III | 18/10/2021 | ||
| Structure privée de formation : Institut de formation administrative et commerciale à l'Ariana | 1202701 | Brevet de technicien professionnel : Comptable d'entreprise | III | 04/06/2023 |
| Structure privée de formation : Institut de gestion et d'informatique à Hammam Lif à Ben Arous | 1302401 | Brevet de technicien professionnel : Comptable d'entreprise | III | 14/11/2023 |
| Structure privée de formation : Institut pilote d'informatique et de planification des ressources de l'entreprise à Nabeul | 2123817 | Brevet de technicien professionnel : Technicien supérieur en multimédia | IV | 06/05/2024 |
| Structure privée de formation : INFO + à Bizerte | 2302501 | Brevet de technicien professionnel : Comptable d'entreprise | III | 12/11/2023 |
| Organisme de formation | N° d'enregistrement (pour les structures privées de formation) | Diplôme ou certificat | Niveau dans la classification nationale des qualifications | Date de renouvellement |
|---|---|---|---|---|
| Structure privée de formation : Cyber School à Kairouan | 4102707 | Brevet de technicien professionnel : Technicien de soutien en informatique de gestion | III | 22/06/2023 |
| Structure privée de formation : Nour à Sidi Bouzid | 4301902 | Brevet de technicien professionnel : Animateur de jardin d'enfants | III | 26/10/2022 |
| Auxiliaire de vie | II | 22/06/2023 | ||
| Structure privée de formation : Ecole Avicenne de formation privée à Sidi Bouzid | 4303209 | Brevet de technicien professionnel : Technicien en prothèse dentaire | III | 14/11/2023 |
| Structure privée de formation : Ecole les horizons à Sousse | 5111403 | Brevet de technicien professionnel : Technicien en esthétique | III | 14/11/2023 |
| Certificat d'aptitude professionnelle : Coiffeur homme | II | 04/02/2024 | ||
| Certificat d'aptitude professionnelle : Aide esthéticien | II | 14/11/2023 | ||
| Certificat d'aptitude professionnelle : Coiffeur maquilleur | II | 14/11/2023 | ||
| Structure privée de formation : Groupe étoile formation école de formation de cadres à Sousse | 5112403 | Brevet de technicien supérieur : Technicien supérieur en comptabilité et finances | IV | 20/07/2024 |
| Brevet de technicien professionnel : Comptable d'entreprise | III | 20/07/2024 | ||
| Brevet de technicien professionnel : Technicien en formalités douanières | III | 06/05/2024 |
| Organisme de formation | N° d'enregistrement (pour les structures privées de formation) | Diplôme ou certificat | Niveau dans la classification nationale des qualifications | Date de renouvellement |
|---|---|---|---|---|
| Structure privée de formation : Centre les compétences de formation professionnelle à Mahdia | 5310616 | Brevet de technicien supérieur : Educateur de la prime et de la petite enfance | IV | 22/06/2023 |
| Brevet de technicien professionnel : Animateur de jardin d'enfants | III | 22/06/2023 | ||
| Structure privée de formation : Etablissement Sana de formation professionnelle à Kebelli | 7301993 | Brevet de technicien professionnel : Technicien de soutien en informatique de gestion | III | 27/04/2019 |
Article 3: Est prolongée, l'homologation des certificats et des diplômes de formation professionnelle figurant sur la liste ci-après, et ce par rapport aux niveaux prévus à la classification nationale des qualifications et pour la période sous-indiquée, à compter de la date d'expiration de l'arrêté d'homologation concerné susvisé :
| Organisme de formation | N° d'enregistrement (pour les structures privées de formation) | Diplôme ou certificat | Niveau dans la classification nationale des qualifications | Date de début de la prolongation | Durée de la prolongation |
|---|---|---|---|---|---|
| Structure privée de formation : Horizon Formation à Tunis | 11150816 | Brevet de technicien professionnel : Technicien en transport multimodal | III | 22/06/2023 | Une année et 4 mois |
| Structure privée de formation : Interface training à Tunis | 1189207 | Brevet de technicien supérieur : Conducteur de travaux publics | IV | 12/03/2022 | 4ans, 3mois et 18 jours |
| Brevet de technicien supérieur : Conducteur de travaux en bâtiment | IV | 12/03/2022 | 4ans, 3mois et 18 jours | ||
| Brevet de technicien professionnel : Métreur vérificateur en bâtiment | III | 12/03/2022 | 4ans, 3mois et 18 jours | ||
| Brevet de technicien professionnel : Chef de chantier en bâtiment | III | 12/03/2022 | 4ans, 3mois et 18 jours |
| Organisme de formation | N° d'enregistrement (pour les structures privées de formation) | Diplôme ou certificat | Niveau dans la classification nationale des qualifications | Date de début de la prolongation | Durée de la prolongation |
|---|---|---|---|---|---|
| Brevet de technicien professionnel : Dessinateur projeteur en architecture | III | 12/03/2022 | 4ans, 3mois et 18 jours | ||
| Brevet de technicien professionnel : Dessinateur projeteur en architecture | |||||
| Structure privée de formation : Centre de formation technologique à l'Ariana | 1203501 | Brevet de technicien supérieur : Educateur de la prime et de la petite enfance | IV | 22/06/2023 | Une année et 6 mois |
| Brevet de technicien professionnel : Animateur de jardin d'enfants | III | 22/06/2023 | Une année et 6 mois | ||
| Structure privée de formation : Etablissement de formation privée Ibn El Jazzar à Beja | 3103705 | Brevet de technicien professionnel : Animateur de jardin d'enfants | III | 16/05/2023 | Une année et 6 mois |
| Structure privée de formation : Etoile informatique à Sousse | 5105901 | Brevet de technicien professionnel : Animateur de jardin d'enfants | III | 04/02/2024 | Une année |
| Structure privée de formation : Institut Kapsa de formation touristique et langue à Gafsa | 7104207 | Brevet de technicien professionnel : Animateur de jardin d'enfants | III | 04/02/2024 | Une année |
| Structure privée de formation : Ecole privée de la santé et informatique à Tozeur | 7202006 | Brevet de technicien professionnel : Animateur de jardin d'enfants | III | 18/04/2024 | Une année |
| Structure privée de formation : Ecole privé des sciences infirmières à Kebelli | 7303107 | Brevet de technicien supérieur : Educateur de la prime et de la petite enfance | IV | 08/11/2024 | 6 mois |
| Brevet de technicien professionnel : Animateur de jardin d'enfants | III | 18/04/2024 | Une année |
Article 4: Est rectifiée, conformément aux dispositions du tableau ci-après, la dénomination de la structure privée de formation « Ecole de formation relevant de la Chambre de Commerce et d'Industrie du Centre » à sousse) citée à l'arrêté d'homologation susvisé du 13 décembre 2023, et ce comme suit:
| Dénomination erronée de la structure privée de formation | Dénomination correcte de la structure |
|---|---|
| Ecole de formation relevant de la Chambre de Commerce et d'Industrie du Centre | Ecole de Commerce de la Chambre de Commerce et d'Industrie du Centre |
Article 5 : Est rectifié, conformément aux données du tableau ci-après, la date de renouvellement d'homologation des brevets de la structure privée de formation « Ecole de formation des cadres » de Tunis citée à l'arrêté d'homologation susvisé du 24 janvier 2022 :
| Structure privée de formation professionnelle | Spécialité | Date erronée de renouvellement | Date correcte de renouvellement |
|---|---|---|---|
| Structure privée de formation : Ecole de formation des cadres de Tunis | Brevet de technicien supérieur : Technicien supérieur en comptabilité et finances | 23/06/2020 | 23/06/2021 |
| Brevet de technicien professionnel : : Comptable d'entreprise | 23/06/2020 | 23/06/2021 | |
| Brevet de technicien professionnel : : Technicien de soutien en informatique de gestion | 23/06/2020 | 23/06/2021 |
Article 6 : le présent arrêté sera publié au Journal Officiel de la République Tunisienne.
Tunis, le 28 mars 2024.
Le ministre de l'emploi et de la formation professionnelle
Lotfi Dhiab
Vu
Le Chef du Gouvernement
Ahmed Hachani
p. 1148