Ministère de la défense nationale

Arrêté du ministre de la défense nationale du 26 novembre 2024, fixant le régime des études et des examens pour l'obtention de la licence en technologies maritimes

Publié au Journal Officiel n° 144 du 26 novembre 2024, page 3261

Le Ministre De La Défense Nationale,

Vu la constitution,

Vu la loi n° 67-20 du 31 mai 1967, portant statut général des militaires, ensemble les textes qui l'ont modifiée ou complétée dont le dernier en date la loi n° 2009-47 du 8 juillet 2009,

Vu la loi n° 84-14 du 6 avril 1984, portant création d'une académie navale et fixant sa mission,

Vu la loi n° 2002-22 du 14 février 2002, relative à l'enseignement supérieur militaire,

Vu la loi n° 2008-19 du 25 février 2008, relative à l'enseignement supérieur, ensemble les textes qui l'ont modifiée ou complétée dont le dernier en date la loi n°2017-38 du 02 mai 2017,

Vu le décret n° 72-380 du 6 décembre 1972, portant statut particulier des militaires, ensemble les textes qui l'ont modifié ou complété et dont le dernier en date le décret n° 2023-739 du 01 décembre 2023,

Vu le décret n° 75-671 du 25 septembre 1975, fixant les attributions du ministre de la défense nationale,

Vu le décret n° 2004-398 du 24 février 2004, portant l'organisation de l'académie navale et fixant le régime de formation, tel que modifié par le décret n°2011-3387 du 31 octobre 2011,

Vu le décret gouvernemental n° 2017-821 du 18 juillet 2017, fixant le cadre général d'organisation de la formation des élèves sous-officiers dans les établissements militaires d'enseignements pour l'obtention du diplôme national de licence appliquée dans le système LMD,

Vu le décret présidentiel n° 2022-631 du 14 juillet 2022, fixant le cadre général du régime des études et les conditions d'obtention du diplôme national de licence dans les différents domaines de formation, mentions et parcours du système « LMD »,

Vu le décret n°2024-451 du 07 août 2024, relatif à la nomination du Chef du Gouvernement,

Vu le décret n°2024-465 du 25 août 2024, portant nomination des membres du Gouvernement,

Vu l'arrêté du ministre l'enseignement supérieur du 12 novembre 1996, fixant attribution du numéro en deux sessions d'exams,

Vu l'arrêté du ministre de la défense du 13 janvier 2021, fixant les conditions de participation, les procédures d'admission et les critères de classement des candidats au concours externe sur dossier et épreuves pour le recrutement des élèves sous-officiers au profit du ministère de la défense nationale à fin de les former pour l'obtention du diplôme national de la licence appliquée,

Vu l'arrêté du ministre l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 7 juillet 2023, fixant le guide des procédures unifié du système des crédits et les règles générales d'évaluation et de passage dans le diplôme national de licence dans les différents domaines de formation, mentions et parcours du système « LMD ».

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Arrête :

Article premier - le présent arrêté fixe le régime des études et des examens du cycle des études en licence technologies maritimes du système « LMD » à l'Académie Navale mentionnée dans le décret Présidentiel n° 2022-631 du 14 juillet 2022 susvisés.

Art. 2 - L'Académie Navale délivre le diplôme national en licence technologies maritimes dans les spécialités suivantes :

  • Chef de quart à la passerelle,
  • Hydrographie,
  • Informatique.

Il est possible de créer d'autres spécialités par arrêté du ministre de la défense nationale.

Art. 3 - Les élèves sous-officiers sont admis en première année du cycle des études en licence à l'Académie Navale, et ce, conformément à l'arrêté du ministre de la défense du 13 janvier 2021 susvisé, et spécialement ses articles de 2 à 6.

Chapitre premier

Du régime des études

Art. 4 - La formation dans le cycle de licence dure trois années et comprend 180 crédits répartis sur six semestres et sera clôturée par l'obtention de la licence en technologies maritimes dans l'une des spécialités mentionnées à l'article 2 du présent arrêté.

Le semestre comprend dix-sept (17) semaines d'études.

La formation dans le cycle des études en licence comprend l'enseignement militaire et l'enseignement universitaire.

Art. 5 - Les programmes de formation et les conditions de réussite dans l'enseignement militaire sont fixés par arrêté du ministre de la défense nationale.

Art. 6 - Les cours affectés aux spécialités mentionnées à l'article 2 du présent arrêté sont répartis sur les trois années de formation conformément aux articles de 7 à 11 du présent arrêté.

Art. 7 - Les cours du cycle de licence sont obligatoires et se structurent en éléments partiels comprenant des cours théoriques (CT), des travaux dirigés (TD), des travaux individuels ou en groupe encadrés et des travaux pratiques (TP). Il est également possible, exceptionnellement et conformément à la législation en vigueur, d'assurer des éléments partiels sous forme d'enseignement à distance, sous réserve de l'approbation du conseil scientifique de l'Académie Navale.

Art. 8 - Tout élément partiel est présenté sous forme d'un document « syllabus », détaillant ses objectifs, son contenu, et les modalités de son déploiement et de son évaluation.

Ce syllabus est du ressort des enseignants de l'élément partiel en coordination avec le directeur du département concerné et sera mis à la disposition des élèves sous-officiers au début de chaque année universitaire, après avoir été validé par le conseil scientifique de l'Académie Navale.

Art. 9 - Les éléments partiels sont regroupés en unités d'enseignement (UE) et servent de base à l'évaluation des connaissances et compétences.

Les unités d'enseignement comprend des éléments partiels en même semestre qui varie entre un à trois unités.

Le semestre comprend un nombre d'unités d'enseignement qui varie entre cinq à six, totalisant 30 crédits.

Chaque semestre comprend des unités d'enseignement fondamentales, composées d'éléments partiels nécessitant l'acquisition de compétences spécialisées en lien avec la spécialité suivie, et des unités d'enseignement de base et transversales, conformément aux tableaux de l'article 11 du présent arrêté.

Art. 10 - Est accordé à chaque unité d'enseignement un nombre de crédits proportionnel à la charge de travail requise de l'élève-officier marinier pour atteindre les résultats escomptés pour chaque unité.

Art. 11 - Les éléments partiels enseignés, la forme d'enseignement, le nombre total d'heures et de crédits ainsi que le système d'évaluation sont déterminés selon les tableaux suivants :

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LICENCE EN TECHNOLOGIES MARITIMES

CHEF DE QUART A LA PASSRELLE

SEMESTRE 1 :

UNITES D'ENSEIGNEMENTMODULES PARTIELSVOLUME HORRAIRECREDITSCOEFFICIENTMODE D'ÉVALUATION
COURSTDTPTOTALMODULEUNITEMODULEUNITECONT.CONTINUCONT.MIKTE
UE FONDAMENTALE 1MATHEMATIQUES 12210322613*
PHYSIQUE 122103221*
INFORMATIQUE 122103221*
UE FONDAMENTALE 2 DE BASETHEORIE DE NAVIRE248322613*
ORGANISATION E NAVIRE163210.5*
CONDUITE ET MANŒUVRE DU NAVIRE A VOILE16163231.5*
UE FONDAMENTALE 3TRAVAUX SUR CARTE812242613*
IDENTIFICATION DES NAVIRES8162421*
MATELOTAGE202021*
UE FONDAMENTALE 4 DE BASEQB (stage CFISM)441862371.53.5*
FORMATION PRATIQUE A LA MER OU AU SIMULATEUR353521*
EQUIFEMENTS DE LA NAVIGATION242421*
UE TRANSVERSALEANGLAIS 120202512.5*
FRANÇAIS 1202021*
PSYCHOLOGIE DE GROUPE161610.5*
TOTAL2623811741730301515---
p. 3264

SEMESTRE 2 :

UNITES D'ENSEIGNEMENTMODULES PARTIELSVOLUME HORRAIRECREDITSCOEFFICIENTMODE D'ÉVALUATION
COURSTDTPTOTALMODULEUNITEMODULEUNITECONT.CONTINUCONT.MIXTE
UE FONDAMENTALE 1MATHEMATIQUES 2146202613*
INFORMATIQUE 21462021*
PHYSIQUE 21462021*
UE FONDAMENTALE 2PEINTURE DES NAVIRES12416140.52*
SIGNAUX FLOTTANTS4202421*
CARENAGE1241610.5*
UE FONDAMENTALE 3 DE BASECONDUITE ET MANCEUVRE DU NAVIRE 1151632371.53.5*
CARTES MARINES151610.5*
NAVIGATION COTIERE 115163231.5*
UE FONDAMENTALE 4 DE BASEREGLEMENT INTERNATIONAL POUR PREVENIR LES ABORDAGES EN MER248322412*
METEOROLOGIE2483221*
UE FONDAMENTALE 5 DE BASESOINS MEDICAUX D'URGENCE15824150.52.5*
FORMATION PRATIQUE A LA MER DU AU SIMULATEUR707031.5*
TAL:2483210.5*
UE TRANSVERSALEANGLAS 2158242412*
FRANCAIS 21542010.5*
DROIT INTERNATIONAL HUMANITAIRE151610.5*
TOTAL2547012244630301515---
p. 3265

SEMESTRE 3 :

UNITES D'ENSEIGNEMENTMOULLES PARTIELSVOLUME HORRAIRECREDITSCOEFFICIENTMODE D'ÉVALUATION
COURSTDTPTOTALMODULEUNITEMODULEUNITECONT.CONTINUCONT.MIXTE
UE FONDAMENTALE 1TRIGONOMETRIE SPHERIQUE16420140.52*
ELECTRONIQUE1241610.5*
THEORIE ET TECHNIQUE RADAR1682421*
UE FONDAMENTALE 2 DE BASECONDUITE ET MANCEUVRE DU NAVIRE 2202040371.53.5*
NAVIGATION COTIERE 220204042*
UE FONDAMENTALE 3SIGNAUX LUMINEUX420242412*
BALISAGE12122421*
UE FONDAMENTALE 4 DE BASEDROIT DE LA MER24832341.52*
RECHERCHE ET SALIVETAGE EN MER1642011*
UE FONDAMENTALE 5 DE BASETALVE14141713.5*
ARPA20284821*
FORMATION PRATIQUE A LA MER DU AU SIMULATEUR707042*
UE TRANSVERSAILLEANGLAIS 3168242412*
HISTOIRE MILITAIRE161610.5*
FRANÇAIS 31241510.5*
TOTAL2187213842830301515---
p. 3266

SEMESTRE 4 :

UNITES D'ENSEIGNEMENTMODULES PARTIELSVOLUME HORRAIRECREDITSCOEFFICIENTMODE D'ÉVALUATION
COURSTDTPTOTALMODULEUNITEMODULEUNITECONT.CONTINUCONT.MIXTE
UE FONDAMENTALE 1ANTENNES1616140.52*
SYSTÈME DE TRANSMISSION AM242421*
SYSTÈME D'IDENTIFICATION AUTOMATIQUE1061610.5*
UE FONDAMENTALE 2 DE BASENAVIGATION ASTRONOMIQUE1616322713.5*
ONEMATIQUE DE NAVIRE8162421*
CONDUITE ET MANEOUVRE DU NAVIRE 316163231.5*
UE FONDAMENTALE 3 DE BASEPOLICE MARITIME20202613*
REGLEMENTATIONS DE PECHE2042421*
REGLEMENTATION MARITIME242421*
UE FONDAMENTALE 4 DE BASEFORMATION PRATIQUE A LA MER OU AU SIMULATEUR105105552.52.5*
UE FONDAMENTALE 5 DE BASESMDSM1911302412*
ERCS13152821*
UE TRANSVERSALEFRANCAIS 412416140.52*
ANGLAIS 41282021*
HISTOIRE NAVALE151610.5*
TOTAL2264815342730301515——
p. 3267

SEMESTRE 5 :

UNITES D'ENSEIGNEMENTMODULES PARTIELSVOLUME HORRAIRECREDITSCOEFFICIENTMODE D'ÉVALUATION
COURSTDTPTOTALMODULEUNITEMODULEUNITECONT.CONTINUCONT.MIXTE
LIE FONDAMENTALE 1RENSEIGNEMENT NAVAL1616160.53"
POLLUTION EN MER242421"
VISITE DE NAVIRE21143531.5"
LIE FONDAMENTALE 2NAVIGATION ELECTRONIQUE321648371.53.5"
DOCUMENTATION NAUTIQUE12122421"
CONDUITE ET MANŒUVRE DU NAVIRE 416323221"
LIE FONDAMENTALE 3 DE BASEMECANIQUE NAVAL20202412"
SYSTEMES DE NAVIGATION INTEGRES1462021"
LIE FONDAMENTALE 4 DE BASEFORMATION PRATIQUE A LA MER OU AU SIMULATEUR105105552.52.5"
LIE FONDAMENTALE 5FFSI174212412"
ECDIS22123421"
LIE TRANSVERSALEANGLAIS MARITIME168242412"
TECHNIQUES D'EXPRESSION ET DE COMMUNICATION8152421"
TOTAL2282418544230301515---
p. 3268

SEMESTRE 6 :

UNITES D'ENSEIGNEMENTMODULES PARTIELSVOLUME HORRAIRECREDITSCOEFFICIENTMODE D'EVALUATION
COURSTDTPTOTALMODULEUNITEMODULEUNITECONT.CONTINUCONT.MIXTE
UE FONDAMENTALE 1EVOLUTION TACTIQUE151632371.53.5*
INSTRUCTIONS PERMANENTES EN MER15042021*
SYSTEME DE SURVEILLANCE COTIERE2042421*
UE FONDAMENTALE 2 DE BASESTAGE PATRONNAGE SUR VRI (PHASE THEORIQUE)105105773.53.5*
UE FONDAMENTALE 3 DE BASESTAGE PATRONNAGE SUR VRI (PHASE PRATIQUE)1051056633*
UE FONDAMENTALE 4 DE BASEFORMATION PRATIQUE A LA MER OU AU SIMULATEUR1051056633*
UE FONDAMENTALE 5 DE BASESTAGE PRATIQUE DANS UNE STATION COTIERE70704422*
TOTAL520440546130301515——
p. 3269

LICENCE EN TECHNOLOGIES MARITIMES
HYDROGRAPHIE
SEMESTRE 1 :

UNITES D'ENSEIGNEMENTMODULES PARTIELSVOLUME HORAIRECREDITSCOEFFICIENTMODE D'ÉVALUATION
COURSTDTPTOTALMODULEUNITEMODULEUNITECONT.CONTINUCONT.MIXTE
UE FONDAMENTALE 1 DE BASEANALYSE I342255361.53*
ALGEBRE I20123231.5*
UE FONDAMENTALE 2MECANIQUE DU POINT I168832361.53*
OPTIQUE GEOMETRIQUE12842431.5*
UE FONDAMENTALE 3ELECTRONIQUE2614848371.53.5*
ELECTROCINETIQUE1810124021*
INFORMATIQUE I16163221*
UE FONDAMENTALE 4 DE BASENAVIGATION I1810282613*
MANŒUVRE D'EMBARCATION I08243221*
QB (CFISM)44186221*
UE TRANSVERSALEFRANÇAIS I20202512.5*
ANGLAIS I202021*
PSYCHOLOGIE DE GROUPE161610.5*
TOTAL2681007444230301515---
p. 3270

SEMESTRE 2 :

UNITES D'ENSEIGNEMENTMODULES PARTIELSVOLUME HORRAIRECREDITSCOEFFICIENTMODE D'ÉVALUATION
COURSTDTPTOTALMODULEUNITEMODULEUNITECONT.CONTINUCONT.MIKTE
UE FONDAMENTALE 1 DE BASEAnalyse II382654351.52.5*
Algèbre II20123221*
UE FONDAMENTALE 2Probabilité1410242412*
Statistiques14102421*
UE FONDAMENTALE 3Mécanique du point II160808322613*
Electrostatique-Magnétostatique20123221*
Thermodynamique30184821*
UE FONDAMENTALE 4 DE BASEInformatique II1616322512.5*
Technologie d'information et de communication30184831.5*
UE FONDAMENTALE 5 DE BASENavigation II221032361.53*
Manœuvre d'embarcation II10223231.5*
UE TRANSVERSALEFrançais II20202412*
Anglais II161610.5*
DROIT INTERNATIONAL HUMANITAIRE161610.5*
TOTAL2821403045230301515——
p. 3271

SEMESTRE 3 :

UNITES D'ENSEIGNEMENTMOOLLES PARTIELSVOLUME HORRAIRECREDITSCOEFFICIENTMODE D'ÉVALUATION
COURSTDTPTOTALMODULEUNITEMODULEUNITECONT.CONTINUCONT.MIXTE
UE FONDAMENTALE 1 DE BASEGéodésie24100640361.53*
Projection des cartes2410064031.5*
UE FONDAMENTALE 2 DE BASECartographie I24100640371.53.5*
Acoustique sous-marine2412124821*
Informatique III20042421*
UE FONDAMENTALE 3 DE BASEPratique de l'hydrographie I360844371.53.5*
FORMATION PRATIQUE A LA MER OU AU SIMULATEUR707042*
UE FONDAMENTALE 4Marée120606242613*
Courant1206062421*
Science de la terre242421*
UE TRANSVERSALLETechnique de communication0816242412*
Anglais III202021*
TOTAL2288211242230301515——
p. 3272

SEMESTRE 4 :

UNITES D'ENSEIGNEMENTMODULES PARTIELSVOLUME HORRAIRECREDITSCOEFFICIENTMODE D'ÉVALUATION
COURSTDTPTOTALMODULEUNITEMODULEUNITECONT.CONTINUCONT.MIXTE
UE FONDAMENTALE 1 DE BASEMéthodes et techniques de mesure de positionnement24100540361.53*
Positionnement vertical2410054031.5*
UE FONDAMENTALE 2 DE BASECartographie II241005404623*
Géophysique252621*
UE FONDAMENTALE 3 DE BASEPratique de l'hydrographie II350844371.53.5*
FORMATION PRATIQUE A LA MER OU AU SIMULATEUR707042*
UE FONDAMENTALE 4Gestion des données hydrographiques40140862371.53.5*
Gestion des données spatiales1808043021*
Organisation et présentation des données2812125221*
UE TRANSVERSALLEAnglais V20202412*
FRANCAIS161610.5*
HISTOIRE NAVAL161610.5*
TOTAL2727211242730301515——
p. 3273

SEMESTRE 5 :

UNITES D'ENSEIGNEMENTMODULES PARTIELSVOLUME HORRAIRECREDITSCOEFFICIENTMODE D'ÉVALUATION
COURSTDTPTOTALMODULEUNITEMODULEUNITECONT.CONTINUCONT.MIXTE
UE FONDAMENTALE 1TRIGONOMETRIE SPHERIQUE1208202412*
OCEANOGRAPHIE MILITAIRE202021*
UE FONDAMENTALE 2METEOROLOGIE200828351.53*
TELEDETECTION323231.5*
UE FONDAMENTALE 3 DE BASEFORMATION PRATIQUE A LA MER OU AU SIMULATEUR7070773.53.5*
UE FONDAMENTALE 4 DE BASESTAGE PRATIQUE AU CENTRE D'HYDROGRAPHIE ET D'OCEANOGRAPHIE DE LA MARINE NATIONALE175175773.53.5*
UE TRANSVERSALEANGLAIS V3030361.53*
TECHNIQUE DE COMMUNICATION EN FRANÇAIS08162421*
DROIT DE LA MER161610.5*
TOTAL1383218544230301515---
p. 3274

SEMESTRE 6 :

UNITES D'ENSEIGNEMENTMODULES PARTIELSVOLUME HORRAIRECREDITSCOEFFICIENTMODE D'ÉVALUATION
COURSTDTPTOTALMODULEUNITEMODULEUNITECONT.CONTINUCONT.MIXTE
LIE FONDAMENTALE 1 DE BASEFORMATION PRATIQUE A LA MER OU AU SIMULATEUR7070773.53.5*
LIE FONDAMENTALE 2 DE BASEStage pratique au CHOMN (Section de topographie et géophysique)48484422*
LIE FONDAMENTALE 3 DE BASEStage pratique au CHOMN (Section de traitement de données hydrographiques et océanographiques brutes)48484422*
LIE FONDAMENTALE 4 DE BASEStage pratique au CHOMN (Section de production et mise à jour des cartes marines papiers)48484422*
LIE FONDAMENTALE 5 DE BASEStage pratique au CHOMN (Section de production et mise à jour des cartes électroniques de navigation)48484422*
LIE FONDAMENTALE 6 DE BASEProjet de fin d'étude170170773.53.5*
TOTAL43243230301515——
p. 3275

LICENCE EN TECHNOLOGIES MARITIMES
INFORMATIQUE
SEMESTRE 1:

UNITES D'ENSEIGNEMENTMODULES PARTIELSVOLUME HORRAIRECREDITSCOEFFICIENTMODE D'ÉVALUATION
COURSTDTPTOTALMODULEUNITEMODULEUNITECONT.CONTINUCONT.MIXTE
UE FONDAMENTALE 1MATHEMATIQUE APPLIQUEE 1321244351.52.5*
ATELIER MATHEMATIQUES APPLIQUÉES242421*
UE FONDAMENTALE 2 DE BASEALGORITHMIQUE ET STRUCTURE DE DONNEES 14424684422*
UE FONDAMENTALE 3LANGAGE DE PROGRAMMATION168242512.5*
ATELIER PROGRAMMATION STRUCTUREE404031.5*
UE FONDAMENTALE 4 DE BASEARCHITECTURE DES ORDINATEURS1812302713.5*
SYSTÈMES LOGIQUES2082821*
ATELIER ARCHITECTURE ET SYSTÈMES 1444431.5*
UE FONDAMENTALE 5PROGRAMMATION WEB 1248322512.5*
ATELIER DÉVELOPPEMENT WEB ET MULTIMEDIA 1444431.5*
UE TRANSVERSALEANGLAIS 132322412*
PSYCHOLOGIE DE GROUPE161610.5*
FRANÇAIS 1161610.5*
TOTAL2187215244230301515---
p. 3276

SEMESTRE 2 :

UNITES D'ENSEIGNEMENTMODULES PARTIELSVOLUME HORRAIRECREDITSCOEFFICIENTMODE D'ÉVALUATION
COURSTDTPTOTALMODULEUNITEMODULEUNITECONT.CONTINUCONT.MIXTE
UE FONDAMENTALE 1RECHERCHE OPERATIONNELLE168242412*
STATIQUES ET PROBABILITES1682421*
UE FONDAMENTALE 2SYSTEMES D'EXPLOITATION 1168242613*
FONDEMENT DES SYSTEMES EMBARQUES ET MOBILES1682421*
ATELIER SYSTEME 1444421*
UE FONDAMENTALE 3 DE BASEALGORITHMIQUE ET STRUCTURES DE DONNEES 2321244351.52.5*
ATELIER PROGRAMMATION 2323221*
UE FONDAMENTALE 4PROGRAMMATION WEB 2168242613*
FONDEMENT MULTIMEDIA1682421*
ATELIER DEVELOPPEMENT WEB ET MULTIMEDIA 2444421*
UE FONDAMENTALE 5 DE BASEFONDEMENT DES RESEAUX2412362512.5*
RESEAUX LOCALIX2082821*
ATELIER TECHNOLOGIE DES RESEAUX303010.5*
UE TRANSVERSALEANGLAIS 2168242412*
FRANÇAIS 21682421*
TOTAL2049615045030301515——
p. 3277

SEMESTRE 3 :

UNITES D'ENSEIGNEMENTMODULES PARTIELSVOLUME HORRAIRECREDITSCOEFFICIENTMODE D'EVALUATION
COURSTDTPTOTALMODULEUNITEMODULEUNITECONT.CONTINUCONT.MIXTE
UE FONDAMENTALE 1SYSTEMES D'EXPLOITATION 2248322412*
ATELIER SYSTEMES D'EXPLOITATION 2323221*
UE FONDAMENTALE 2 DE BASEBASES DE DONNEES168242512.5*
ATELIER BASE DE DONNEES444431.5*
UE FONDAMENTALE 3 DE BASEPROGRAMMATION OBJET36844351.52.5*
ATELIER DE PROGRAMMATION OBJET444421*
UE FONDAMENTALE 4ATELIER FRAMEWORK COTE CLIENT24242613*
DEVELOPPEMENT COTE SERVEUR162421*
ATELIER DEVELOPPEMENT WEB444421*
UE FONDAMENTALE 5 DE BASEPROTOCOLES TCP/IP168242613*
ROUTAGE ET COMMUTATION3284021*
ATELIER RESEAUX II363621*
UE TRANSVERSAILLEANGLAIS 320202412*
FRANÇAIS 31462021*
TOTAL1745422445230301515——
p. 3278

SEMESTRE 4 :

UNITES D'ENSEIGNEMENTMODULES PARTIELSVOLUME HORAIRECREDITSCOEFFICIENTMODE D'ÉVALUATION
COURSTDTFTOTALMODULEUNITEMODULEUNITECONT.CONTINUCONT.MIXTE
UE FONDAMENTALE 1 DE BASECONCEPTION ORIENTEE DRIET (UML)281644361.53*
CONCEPTS DE GENIE LOGICIEL1682421*
ATELIER GENIE LOGICIEL161610.5*
UE FONDAMENTALE 2PROGRAMMATION ÉVENEMENTIELLE168242613*
ATELIER PROGRAMMATION ÉVENEMENTIELLE ET DESIGN GRAPHIQUE404021*
ATELIER FRAMEWORK WEB COTE CLIENT/ SERVEUR282821*
UE FONDAMENTALE 3PROGRAMMATION OBJET AVANCEE34342412*
ATELIER PROGRAMMATION OBJET AVANCEE363621*
UE FONDAMENTALE 4SGBD168242512.5*
ATELIER SGBD363631.5*
UE FONDAMENTALE 5 DE BASEARCHITECTURES WEB ET RESEAUX248322512.5*
ADMINISTRATION SYSTEME ET RESEAU2483221*
ATELIER ADMINISTRATION SYSTEME ET RESEAU323210.5*
UE TRANSVERSALEFRANCAIS 41212140.52*
CULTURE D'ENTREPRISE121210.5*
ANGLAIS 4242421*
TOTAL2065618845030301515——
p. 3279

SEMESTRE 5 :

UNITES D'ENSEIGNEMENTMODULES PARTIELSVOLUME HORRAIRECREDITSCOEFFICIENTMODE D'ÉVALUATION
COURSTDTPTOTALMODULEUNITEMODULEUNITECONT.CONTINUCONT.MIXTE
UE FONDAMENTALE 1 DE BASEMETHODOLOGIE DE CONCEPTION OBJET248322613*
ARCHITECTURE LOGICIELLE1682421*
ATELIER ENVIRONNEMENTS DE DEVELOPPEMENT444421*
UE FONDAMENTALE 2 DE BASESOA (SERVICE-ORIENTED ARCHITECTURE)168242412*
ATELIER SOA242421*
UE FONDAMENTALE 3SERVICES INTERNET/INTRANET168242613*
ATELIER SERVICES INTERNET/INTRANET242421*
ADMINISTRATION DES SERVICES RESEAUX1682421*
UE FONDAMENTALE 4SECURITE DES RESEAUX248322613*
AUDIT DES SYSTEMES D'INFORMATION2483221*
ATELIER SECURITE DES RESEAUX242421*
UE FONDAMENTALE 5 DE BASESTAGE ADMINISTRATION SYSTEMES ET RESEAUX70704422*
UE TRANSVERSALEDROIT INTERNATIONAL HUMANITAIRE2424140.52*
ANGLAIS 5242421*
SYSTEME QUALITE1682410.5*
TOTAL2006418645030301515——
p. 3280

SEMESTRE 6 :

UNITES D'ENSEIGNEMENTMODULES PARTIELSVOLUME HORRAIRECREDITSCOEFFICIENTMODE D'ÉVALUATION
COURSTDTPTOTALMODULEUNITEMODULEUNITECONT.CONTINUCONT.MIXTE
UE FONDAMENTALE 1ENTREPOT ET FOUILLE DE DONNEES248322512.5*
GESTION DE PROJETS1682421*
ATELIER ENTREPOT ET FOUILLE DE DONNEES141410.5*
UE FONDAMENTALE 2 DE BASEVIRTUALISATION ET CLOUD COMPUTING168242412*
ATELIER VIRTUALISATION ET CLOUD COMPUTING202021*
UE FONDAMENTALE 3 DE BASESYSTEME RMAC4040371.53.5*
SYSTEME OPERATIONNEL DE L'ARMEE DE MER161610.5*
STAGE SYSTEME DE SURVEILLANCE COTIERE353531.5*
UE FONDAMENTALE 4 DE BASEIA & MACHINE LEARNING24832371.53.5*
BIG DATA1682421*
ATELIER IA & MACHINE LEARNING202021*
UE FONDAMENTALE 5 DE BASEPROJET DE FIN D'ETUDE170170773.53.5*
TOTAL1524026443230301515——
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Deuxième Chapitre

Du régime des examens

Art.12 - L'acquisition des connaissances et des compétences des élèves sous-officiers marinier est évaluée de manière régulière et continue tout au long de chaque semestre.

Des évaluations sont réalisées pour tous les éléments partiels, soit par un système de contrôle continu, soit par une évaluation mixte, conformément aux tableaux de l'article 11 du présent arrêté.

Art.13 - Le système d'évaluation repose sur les modalités suivantes, conformément aux spécificités des modules et à la nature des unités et de leurs éléments constitutifs :

  • un régime mixte regroupant le contrôle continu et les examens semestriels finaux avec une session de rattrapage.
  • un régime basé exclusivement sur le contrôle continu.

Art. 14 - Le régime mixte d'évaluation comporte les proportions suivantes :

  • 70% pour les examens finaux,
  • 30% pour le contrôle continu

Le contrôle continu comprend diverses formes d'épreuves, des devoirs surveillés, des travaux pratiques, des épreuves orales, des exposés...

Chaque semestre est sanctionné par des examens comportant des épreuves dans les unités qui sont soumises au régime mixte.

Ces examens sont organisés en deux sessions :

  • Une session principale à la fin de chaque semestre, organisée après une semaine de révision, dont la date est fixée par le conseil scientifique de l'Académie Navale.
  • Une session de rattrapage ouverte aux élèves sous-officiers mariniers qui non pas été déclarés admis à la session principale. Cette session aura lieu une semaine au moins, selon les mêmes modalités, après la proclamation des résultats de la session principale du deuxième semestre.

Les élèves sous-officiers mariniers déclarés non admis lors de la session principale ne repassent que les examens relatifs aux éléments des unités non obtenues ou les éléments partiels dont ils ont eu une note éliminatoire selon l'article 21 du présent arrêté.

A la session de rattrapage, l'élève-officier marinier bénéficie pour chaque épreuve de la meilleure des deux notes finales obtenues à la session principale ainsi qu'à la session de rattrapage.

Art.15 - Dans chaque semestre, le régime d'évaluation basé exclusivement sur le contrôle continu comprend les éléments partiels qui répondent par leur nature à cette modalité d'évaluation et qui sont fixés dans les tableaux de l'article 11 du présent arrêté.

En fonction de la nature des éléments partiels, les épreuves de contrôle continu comprennent des modes divers d'évaluation : les devoirs surveillés, les travaux pratiques, les épreuves orales, les exposés...

Les épreuves de contrôle continu sont fixées conformément aux taux suivants :

  • 80% pour les devoirs surveillés.
  • 20% pour les autres modes d'épreuves.

Les éléments partiels concernés par l'évaluation basée sur le contrôle continu ne sont pas soumis à la session de rattrapage.

Les stages et les projets de fin d'étude bénéficient d'une période de rattrapage dont les conditions sont fixées par les syllabus.

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Art.16 - La soutenance du mémoire de fin d'études a lieu devant un jury dont la composition est fixée par arrêté du ministre de la défense sur proposition du conseil scientifique de l'académie navale.

Art.17 - La moyenne d'une unité d'enseignement est calculée en considérant le total des moyennes des éléments partiels qui la constituent, en tenant compte de leurs coefficients respectifs.

Art.18 - La moyenne semestrielle est calculée sur la base des coefficients fixés aux tableaux mentionnés à l'article 11 du présent arrêté.
La moyenne générale annuelle de l'enseignement universitaire est calculée en affectant un coefficient de pondération égal à un (1) à la moyenne du premier semestre et un coefficient de pondération égal à un (1) à la moyenne du deuxième semestre.

Art.19 - Les cas d'absence des élèves sous-officiers mariniers dans les différentes épreuves sont soumis au règlement intérieur de l'Académie Navale.

Art.20 - Un élève-officier marinier n'est autorisé à redoubler qu'une seule fois durant le cycle de formation en licence.

Art. 21- Les résultats des délibérations du conseil de classe de l'Académie Navale sont soumis au ministre de la défense nationale pour approbation, ces résultats sont relatifs aux cas suivants :

A. Le passage à l'année suivante pour chaque élève officier marinier ayant obtenu dans la session principale ou de rattrapage :

1. Une moyenne générale supérieure ou égale à 10/20 dans la formation universitaire,
2. Une moyenne supérieure ou égale à 10/20 dans les unités d'enseignement de base et une moyenne supérieure ou égale à 10/20 dans les éléments partiels qui les constituent,
3. Une moyenne supérieure ou égale à 10/20 dans les unités d'enseignement non principales et une moyenne supérieure ou égale à 07/20 dans les éléments partiels qui les constituent,
4. La réussite dans l'enseignement militaire mentionné dans l'article 5 du présent arrêté

C'est ainsi que les élèves sous-officiers mariniers obtiennent tous les crédits des unités d'enseignement (60 crédits)

B. Après la session de rattrapage, une admission exceptionnelle et par conséquent le passage à l'année suivante est accordée aux élèves sous-officiers mariniers n'ayant pas rempli les conditions prévues à l'aliéna « A » et ayant satisfait les conditions suivantes :

1. L'obtention d'une moyenne annuelle générale supérieure ou égale à 10/20,
2. Une moyenne supérieure ou égale à 10/20 dans les unités d'enseignement de base et une moyenne supérieure ou égale à 10/20 dans les éléments partiels qui les constituent,
3. Une moyenne supérieure ou égale à 08/20 dans les unités d'enseignement non principales et une moyenne supérieure ou égale à 07/20 dans les éléments partiels qui les constituent,
4. La réussite dans l'enseignement militaire mentionné dans l'article 5 du présent arrêté,

L'admission exceptionnelle entraîne la validation par compensation entre toutes les unités d'enseignement dans lesquelles l'élève-officier marinier a obtenu une moyenne inférieure à 10/20. Cette validation par compensation ne peut être intégralement transposable à d'autres formations.

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Art. 22 - Les élèves sous-officiers mariniers admis conformément à l’alinéa "A" de l’article 21 du présent arrêté sont classés en fonction de leurs moyennes obtenues lors de la session principale, et seront classés avant les élèves sous-officiers mariniers ayant réussi de manière exceptionnelle.

Art. 23 - Le cycle des études est conclu par l’obtention le diplôme national de la licence en technologies maritimes selon la spécialité suivie susmentionnée dans l’article 2 du présent arrêté.

Les élèves sous-officiers qui l’obtiennent le diplôme sont nommés au grade de premier maître d’active échelon 3 selon l’article 8 du décret gouvernemental 2017-821 susvisé.

Art. 24 - Le présent arrêté entre en vigueur à partir de l’année universitaire 2024-2025.

Art. 25 - Le présent arrêté sera publié au Journal Officiel de la République Tunisienne.

Tunis, le 26 novembre 2024.

Le ministre de la défense nationale
Khaled Shili

Vu
Le Chef du Gouvernement
Kamel Maddouri

p. 3284

Citer : Arrêté du ministre de la défense nationale du 26 novembre 2024, JORT n° 144 du 26 novembre 2024, p. 3261.

Texte issu de la traduction française publiée pour information par l'Imprimerie Officielle de la République Tunisienne (seul le texte arabe fait foi), transcrit automatiquement : en cas de doute, reportez-vous au PDF officiel.

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