Le ministre de l'agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche maritime,
Vu la Constitution,
Vu la loi n° 99-42 du 10 mai 1999, relative aux semences, plants et obtentions végétales, telle que modifiée par la loi n° 2000-66 du 3 juillet 2000,
Vu le décret n° 2000-102 du 18 janvier 2000, fixant la composition et les modalités de fonctionnement de la commission technique des semences, plants et obtentions végétales, tel que modifié par les textes subséquents dont le dernier en date le décret n° 2007-403 du 26 février 2007,
Vu le décret n° 2000-1282 du 13 juin 2000, fixant la forme du catalogue officiel, les procédures d'inscription des variétés végétales et les conditions d'inscription des semences et plants obtenus récemment sur la liste d'attente et notamment son article 6,
Vu l'arrêté du ministre de l'agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche maritime du 8 juin 2021, fixant la liste des variétés végétales inscrites au catalogue officiel des variétés végétales pour l'année 2020,
Vu l'avis de la commission technique des semences, plants et obtentions végétales du 13 décembre 2023.
Arrête :
Article premier : Est annulée la variété cultures céréalières « Blé dur » prévue dans la liste des variétés inscrites au catalogue officiel des variétés végétales pour l'année 2020, telle que fixée par l'arrêté du ministre de l'agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche maritime du 8 juin 2021 susvisé, et remplacée par ce qui suit :
| Cultures Céréalières | |||||
|---|---|---|---|---|---|
| Blé Tendre | |||||
| Identification de la variété | Obtenteur et responsable de l'obtention | Date d'inscription | |||
| N° d'enregistrement | Nomination | Type | Caractéristiques Culturales | ||
| 1874 | Kods | Non hybride | Hiver | Centre régional de recherche en grandes cultures Béja / institut national de recherche agronomiques Tunis. | 2020 |
| 1879 | Maktaris | Non hybride | Hiver | Centre régional de recherche en grandes cultures Béja / institut national de recherche agronomiques Tunis. | 2020 |
Art. 2 - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République tunisienne.
Tunis, le 29 août 2025.
Le ministre de l'agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche maritime
Ezzeddine Ben Cheikh
Vu
La Cheffe du Gouvernement
Sarra Zaafrani Zenzri
p. 2150