Le ministre de la jeunesse et des sports,
Vu la Constitution,
Vu la loi organique n° 95-11 du 6 février 1995, relative aux structures sportives, ensemble les textes qui l'on modifiée ou complétée dont le dernier le décret-loi n° 2011-66 du 14 juillet 2011,
Vu la loi organique n° 2019-15 du 13 février 2019, relative à la loi organique du budget,
Vu le code de la comptabilité publique promulgué par la loi n° 73-81 du 31 décembre 1973, ensemble les textes qui l'ont modifié ou complété,
Vu la loi n° 83-112 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'Etat, des collectivités locales et des établissements publics à caractère administratif, ensemble les textes qui l'ont modifiée ou complétée,
Vu la loi n° 94-104 du 3 août 1994, portant organisation et développement de l'éducation physique et des activités sportives, ensemble les textes qui l'ont modifiée ou complétée dont le dernier la loi organique n° 2006-49 du 24 juillet 2006,
Vu le décret-loi n° 2011-88 du 24 septembre 2011, portant organisation des associations,
Vu le décret n° 77-552 du 20 juin 1977, portant institution des directions techniques sportives, notamment son article 7,
Vu l'arrêté du ministre de la jeunesse et de l'enfance du 13 décembre 1990, fixant le taux des indemnités mensuelles allouées aux directeurs techniques des sélections nationales chargés de la direction technique d'une fédération sportive.
Vu l'avis de la ministre des finances.
Arrête :
Article premier - Les directeurs techniques exerçant leurs missions à plein temps, chargés des directions techniques perçoivent une indemnité mensuelle dont le taux est déterminé conformément aux indications du tableau suivant:
| Les catégories | Les sports concernés | Le montant de l'indemnité (en dinars) |
|---|---|---|
| A | Le football | 6500 |
| Le handball | ||
| Le volleyball | ||
| Le basketball | ||
| B | L'athlétisme | 4000 |
| Taekwondo | ||
| L'haltérophilie | ||
| Lutte | ||
| Judo | ||
| Rugby | ||
| Escrime | ||
| Boxe | ||
| Tennis | ||
| Natation | ||
| C | Les sports olympiques et paralympiques non inclus dans les catégories A et B | 2500 |
| D | Les sports non olympiques | 1500 |
Art. 2 - Le présent arrêté abroge et remplace l'arrêté du ministre de la jeunesse et de l'enfance du 13 décembre 1990 susvisé.
Art. 3 - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République tunisienne.
Tunis, le 26 décembre 2025.
Le ministre de la jeunesse et des sports
Sadok Morali
Vu
La Cheffe du Gouvernement
Sarra Zaafrani Zenzri