813 résultats pour ""SERA COM""
- Journal Officiel·1965 / N°063·page 27·fr...le point d'éclairer sera compris entre 70 et 140° C; Point d'écou...
- Journal Officiel·1960 / N°035·page 6·fr...— Le Conseil de Gestion de cette collectivité sera composé de 4 me...
- Journal Officiel·1960 / N°035·page 4·fr...— Le Conseil de Gestion de ces collectivités sera composé de 8 mem...
- Journal Officiel·1960 / N°022·page 11·fr...— Le Conseil de Gestion de la tribu des Ayaicha sera composé de ci...
- Annonces Légales·2024 / N°046·page 24·fr...du 5 Avril 2024 sous la référence 2024R00854SANB3, il sera comme s...
- Annonces Légales·2010 / N°145·page 39·fr...La nouvelle répartition sera comme suit : - Mr Adnen Jertila poss...
- Journal Officiel·2010 / N°054·page 10·fr...Suite à cette cession partielle d'intérêts, l'entrepreneur sera co...
- Journal Officiel·1967 / N°050·page 7·fr...— Le produit des redevances ci-dessus fixées sera comptabilisé à l...
- Journal Officiel·1982 / N°009·page 7·fr...— La Direction Régionale de Tunis I, sera compétente en matière d'...
- Journal Officiel·1996 / N°042·page 64·fr...alcul de la moyenne annuelle sera comme suit : Moyenne annuelle =...
- Annonces Légales·2007 / N°001·page 37·fr...La répartition des actions sera comme suit : - 200 actions pour F...
- Annonces Légales·2014 / N°109·page 21·fr...e cadre du Placement Global, sera communiqué sous pli fermé par le...
- Journal Officiel·1982 / N°032·page 6·fr...La viscosité cinématique sera comprise entre 110 et 310 centistock...
- Journal Officiel·2008 / N°095·page 82·fr...ion dans chaque cas d'espèce sera communiquée à la Puissance déten...
- Annonces Légales·2011 / N°052·page 36·fr...La liste des associés au capital de la société sera comme suit : ...
- Journal Officiel·1990 / N°010·page 10·fr...b) Ce tribunal sera composé de trois membres. Chacune des deux par...
- Journal Officiel·2008 / N°005·page 214·fr...L'impact sur les créances de l'entreprise sera compensé par un eff...
- Annonces Légales·2004 / N°114·page 5·fr...- Changement de l'objet social qui sera comme suit : service de ga...
- Annonces Légales·2015 / N°101·page 32·fr...L'ordre du jour sera comme suit : - Lecture des rapports littérair...
- Journal Officiel·2018 / N°078·page 24·fr...Le tribunal arbitral sera composé de trois (3) arbitres nommés con...