Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
813 résultats pour ""SERA COM""
  • Journal Officiel·1965 / N°063·page 27·fr
    ...le point d'éclairer sera compris entre 70 et 140° C; Point d'écou...
  • Journal Officiel·1960 / N°035·page 6·fr
    ...— Le Conseil de Gestion de cette collectivité sera composé de 4 me...
  • Journal Officiel·1960 / N°035·page 4·fr
    ...— Le Conseil de Gestion de ces collectivités sera composé de 8 mem...
  • Journal Officiel·1960 / N°022·page 11·fr
    ...— Le Conseil de Gestion de la tribu des Ayaicha sera composé de ci...
  • Annonces Légales·2024 / N°046·page 24·fr
    ...du 5 Avril 2024 sous la référence 2024R00854SANB3, il sera comme s...
  • Annonces Légales·2010 / N°145·page 39·fr
    ...La nouvelle répartition sera comme suit : - Mr Adnen Jertila poss...
  • Journal Officiel·2010 / N°054·page 10·fr
    ...Suite à cette cession partielle d'intérêts, l'entrepreneur sera co...
  • Journal Officiel·1967 / N°050·page 7·fr
    ...— Le produit des redevances ci-dessus fixées sera comptabilisé à l...
  • Journal Officiel·1982 / N°009·page 7·fr
    ...— La Direction Régionale de Tunis I, sera compétente en matière d'...
  • Journal Officiel·1996 / N°042·page 64·fr
    ...alcul de la moyenne annuelle sera comme suit : Moyenne annuelle =...
  • Annonces Légales·2007 / N°001·page 37·fr
    ...La répartition des actions sera comme suit : - 200 actions pour F...
  • Annonces Légales·2014 / N°109·page 21·fr
    ...e cadre du Placement Global, sera communiqué sous pli fermé par le...
  • Journal Officiel·1982 / N°032·page 6·fr
    ...La viscosité cinématique sera comprise entre 110 et 310 centistock...
  • Journal Officiel·2008 / N°095·page 82·fr
    ...ion dans chaque cas d'espèce sera communiquée à la Puissance déten...
  • Annonces Légales·2011 / N°052·page 36·fr
    ...La liste des associés au capital de la société sera comme suit : ...
  • Journal Officiel·1990 / N°010·page 10·fr
    ...b) Ce tribunal sera composé de trois membres. Chacune des deux par...
  • Journal Officiel·2008 / N°005·page 214·fr
    ...L'impact sur les créances de l'entreprise sera compensé par un eff...
  • Annonces Légales·2004 / N°114·page 5·fr
    ...- Changement de l'objet social qui sera comme suit : service de ga...
  • Annonces Légales·2015 / N°101·page 32·fr
    ...L'ordre du jour sera comme suit : - Lecture des rapports littérair...
  • Journal Officiel·2018 / N°078·page 24·fr
    ...Le tribunal arbitral sera composé de trois (3) arbitres nommés con...