Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
2 043 résultats pour ""SERVIR""
  • Journal Officiel·1982 / N°019·page 13·fr
    ...- 20 Dinars, qui représente la majoration à servir au profit des s...
  • Journal Officiel·1982 / N°083·page 7·fr
    ...Le déclarant peut servir sur une même déclaration initiale des col...
  • Journal Officiel·1983 / N°036·page 10·fr
    ...- deux mensualités à servir par l'employeur; - deux mensualités à ...
  • Journal Officiel·2002 / N°027·page 34·fr
    ...Les plants certifiés et qui serviront pour la culture des plants f...
  • Journal Officiel·1987 / N°065·page 12·fr
    ...— Le taux d'intérêt annuel à servir au compte spécial d'épargne es...
  • Journal Officiel·2003 / N°042·page 4·fr
    ...arge pour lui permettre de le servir à ses bénéficiaires. Art. 5....
  • Journal Officiel·1977 / N°015·page 32·fr
    ...consiste à encourager et à cultiver l'idéal de servir considéré co...
  • Annonces Légales·2013 / N°021·page 43·fr
    ...La participation afin de servir le pays et la société par des obje...
  • Journal Officiel·2004 / N°012·page 50·fr
    ...a continué, à ce titre, à lui servir son traitement en devises. E...
  • Journal Officiel·1979 / N°003·page 7·fr
    ...elatif au taux de la bourse à servir aux élèves des divers cycles ...
  • Annonces Légales·2010 / N°019·page 41·fr
    ...- Cultiver l'idéal de servir auquel aspire toute profession honora...
  • Journal Officiel·1975 / N°027·page 15·fr
    ...— Servir au terme de mes études et pour une durée minimum de dix a...
  • Journal Officiel·1959 / N°057·page 2·fr
    ...Ces établissements peuvent servir les mêmes boissons que les débit...
  • Journal Officiel·1987 / N°056·page 14·fr
    ...— Les appelés désignés à servir hors des unités militaires perçoiv...
  • Journal Officiel·2005 / N°054·page 40·fr
    ...accord explicite à l'effet de servir lesdites indemnités, le silen...
  • Journal Officiel·2017 / N°004·page 73·fr
    ...Elle ne peut en aucun cas servir pour d'autres opérations quel qu'...
  • Annonces Légales·2022 / N°147·page 7·fr
    ...A cet effet, le complément variable servira aux porteurs des titre...
  • Journal Officiel·1974 / N°021·page 19·fr
    ...l'exécution de dessins devant servir à l'émission de timbres-poste...
  • Journal Officiel·1991 / N°010·page 10·fr
    ...latif aux taux de la bourse à servir aux élèves des divers cycles ...
  • Annonces Légales·2017 / N°142·page 42·fr
    ...6- Fixation des jetons de présence à servir aux administrateurs. ...