2 043 résultats pour ""SERVIR""
- Journal Officiel·1982 / N°019·page 13·fr...- 20 Dinars, qui représente la majoration à servir au profit des s...
- Journal Officiel·1982 / N°083·page 7·fr...Le déclarant peut servir sur une même déclaration initiale des col...
- Journal Officiel·1983 / N°036·page 10·fr...- deux mensualités à servir par l'employeur; - deux mensualités à ...
- Journal Officiel·2002 / N°027·page 34·fr...Les plants certifiés et qui serviront pour la culture des plants f...
- Journal Officiel·1987 / N°065·page 12·fr...— Le taux d'intérêt annuel à servir au compte spécial d'épargne es...
- Journal Officiel·2003 / N°042·page 4·fr...arge pour lui permettre de le servir à ses bénéficiaires. Art. 5....
- Journal Officiel·1977 / N°015·page 32·fr...consiste à encourager et à cultiver l'idéal de servir considéré co...
- Annonces Légales·2013 / N°021·page 43·fr...La participation afin de servir le pays et la société par des obje...
- Journal Officiel·2004 / N°012·page 50·fr...a continué, à ce titre, à lui servir son traitement en devises. E...
- Journal Officiel·1979 / N°003·page 7·fr...elatif au taux de la bourse à servir aux élèves des divers cycles ...
- Annonces Légales·2010 / N°019·page 41·fr...- Cultiver l'idéal de servir auquel aspire toute profession honora...
- Journal Officiel·1975 / N°027·page 15·fr...— Servir au terme de mes études et pour une durée minimum de dix a...
- Journal Officiel·1959 / N°057·page 2·fr...Ces établissements peuvent servir les mêmes boissons que les débit...
- Journal Officiel·1987 / N°056·page 14·fr...— Les appelés désignés à servir hors des unités militaires perçoiv...
- Journal Officiel·2005 / N°054·page 40·fr...accord explicite à l'effet de servir lesdites indemnités, le silen...
- Journal Officiel·2017 / N°004·page 73·fr...Elle ne peut en aucun cas servir pour d'autres opérations quel qu'...
- Annonces Légales·2022 / N°147·page 7·fr...A cet effet, le complément variable servira aux porteurs des titre...
- Journal Officiel·1974 / N°021·page 19·fr...l'exécution de dessins devant servir à l'émission de timbres-poste...
- Journal Officiel·1991 / N°010·page 10·fr...latif aux taux de la bourse à servir aux élèves des divers cycles ...
- Annonces Légales·2017 / N°142·page 42·fr...6- Fixation des jetons de présence à servir aux administrateurs. ...