Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
15 266 résultats pour ""COMIT""
  • Journal Officiel·2024 / N°079·page 45·fr
    ...3 - Le comité d'évaluation est composé des membres suivants : * Le...
  • Journal Officiel·1972 / N°011·page 13·fr
    ...Hassen Ben Aïssa 2°) En qualité de membres de Comité de Direction...
  • Journal Officiel·1988 / N°072·page 6·fr
    ...A cette fin, le comité peut, s'il l'estime opportun, établir une c...
  • Journal Officiel·2012 / N°069·page 23·fr
    ...- Il est créé auprès du ministre de la santé un comité technique c...
  • Journal Officiel·2011 / N°041·page 23·fr
    ...Le président du comité prend la décision au sujet de la note défin...
  • Journal Officiel·1972 / N°025·page 11·fr
    ...Monsieur Ahmed ben Ali Baaroune 2°) en qualité de membres du Comi...
  • Journal Officiel·1974 / N°048·page 12·fr
    ...2°) En qualité de membres du Comité de Direction : Messieurs : Moh...
  • Journal Officiel·1966 / N°005·page 16·fr
    ...2°) En qualité de membres du Comité de direction : MM. Ammar ben ...
  • Journal Officiel·1978 / N°076·page 9·fr
    ...**Article Premier.** — Il est créé un Comité de Coordination Techn...
  • Journal Officiel·2012 / N°069·page 24·fr
    ...6 - Au cas où un membre n'assiste pas aux réunions du comité trois...
  • Journal Officiel·2020 / N°100·page 16·fr
    ...21 - Sont créées deux comités qui veillent au bon fonctionnement d...
  • Journal Officiel·2015 / N°009·page 24·fr
    ...4 - Le comité de protection des personnes se prêtant à l'expérimen...
  • Journal Officiel·1968 / N°003·page 3·fr
    ...— Chaque Comité Sectoriel peut se subdiviser en autant de Sous-Com...
  • Journal Officiel·1993 / N°060·page 15·fr
    ...- Le comité des projets et programmes universitaires créé par l'ar...
  • Journal Officiel·2012 / N°041·page 8·fr
    ...2 - Le président du comité assure la direction du comité ainsi que...
  • Journal Officiel·2011 / N°071·page 7·fr
    ...Le comité permanent de contrôle et d'audit soumet un rapport détai...
  • Journal Officiel·1972 / N°014·page 5·fr
    ...2°) En qualité de membres de Comité de Direction : Messieurs : Sa...
  • Journal Officiel·2011 / N°031·page 7·fr
    ...- présider le comité administratif et le comité scientifique, - pr...
  • Journal Officiel·1997 / N°043·page 9·fr
    ...Article premier - Le comité national d'évaluation des activités de...
  • Journal Officiel·1981 / N°065·page 32·fr
    ... Général du Comité de Coordination Bâalich Ali, Comité de Coordina...