Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
15 266 résultats pour ""COMIT""
  • Journal Officiel·1968 / N°022·page 5·fr
    ...1°) Sous-Comité des Constructions Administratives. 2°) Sous-Comité...
  • Journal Officiel·1968 / N°022·page 4·fr
    ...# COMITES ET SOUS-COMITES SECTORIELS DE PLANIFICATION Arrêté du S...
  • Journal Officiel·1968 / N°022·page 6·fr
    ...6) Sous-Comité des Forêts, M. Hamda Hafsia. 7) Sous-Comité de la C...
  • Journal Officiel·2017 / N°014·page 24·fr
    ...4 - Les jetons de présence des membres du comité de surveillance a...
  • Journal Officiel·2009 / N°047·page 10·fr
    ...7 - Le président du comité supérieur veille au fonctionnement des ...
  • Journal Officiel·2022 / N°013·page 12·fr
    ...- Le Comité exécutif, - Le Comité de suivi de la thématique et de ...
  • Journal Officiel·2022 / N°013·page 9·fr
    ...- Le Comité exécutif, - Le Comité thématique et événementiel. Les...
  • Annonces Légales·2024 / N°142·page 5·fr
    | Membre | Comité | | --- | --- | | Monsieur Faouzi ELLOUMI | -...
  • Journal Officiel·2009 / N°047·page 9·fr
    ...Article premier - Les règles d'organisation du comité supérieur de...
  • Journal Officiel·1968 / N°022·page 7·fr
    ...L) Comité de la Culture et de la Promotion Sociale 1) Sous-Comité...
  • Annonces Légales·2020 / N°020·page 6·fr
    ...> Comité des Risques : Ce comité est présidé par Madame Olfa BE...
  • Journal Officiel·1990 / N°048·page 4·fr
    ...1) Le comité des renseignements ; 2) Le comité de défense national...
  • Journal Officiel·1983 / N°005·page 4·fr
    ...— Les Comités Culturels Régionaux sont installés au siège des gouv...
  • Journal Officiel·2015 / N°009·page 25·fr
    ...Les membres du comité et les personnes invitées pour leur compéten...
  • Journal Officiel·1968 / N°003·page 2·fr
    ...— Des Comités Régionaux — Des Comités Locaux ### Le Conseil Natio...
  • Journal Officiel·2019 / N°041·page 13·fr
    ...- le comité exécutif, - le comité thématique et événementiel. Art...
  • Journal Officiel·1981 / N°065·page 33·fr
    ...a Ismail, Comité de Coordination Makhlouf Naceur, Comité de Coordi...
  • Journal Officiel·2009 / N°047·page 11·fr
    ...2 - Le Président du comité supérieur assure le fonctionnement des ...
  • Journal Officiel·1963 / N°052·page 4·fr
    ...## Les Comités et sous-Comités Sectoriels ART. 13. — Les Comités ...
  • Journal Officiel·2023 / N°017·page 10·fr
    Le comité de supervision de la sharia ne peut dûment délibérer qu'...