Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
74 340 résultats pour ""EVA""
  • Journal Officiel·2005 / N°091·page 171·fr
    ...L'élevage et l'amélioration de la race chevaline Objet de la pres...
  • Journal Officiel·1975 / N°077·page 9·fr
    ...- redevance fixe par immeuble à morceler; - redevance sur la conte...
  • Journal Officiel·2001 / N°104·page 99·fr
    ...Etablissements de Formation relevant de la Direction régionale de ...
  • Journal Officiel·1970 / N°044·page 10·fr
    ...— Chevaux nés en Tunisie ART. 8. — Les chevaux nés avant le 31 dé...
  • Journal Officiel·1991 / N°072·page 8·fr
    # MONTANT DES REDEVANCES D'ASSAINISSEMENT Arrêté des ministres du...
  • Journal Officiel·2023 / N°078·page 1·fr
    ... du territoire des secteurs relevant des délégations du gouvernora...
  • Journal Officiel·2023 / N°081·page 1·fr
    ... du territoire des secteurs relevant des délégations du gouvernora...
  • Journal Officiel·2005 / N°101·page 100·fr
    ...S ETABLISSEMENTS | MONTANT DES EVALUATIONS | | | | | --- | ...
  • Journal Officiel·1980 / N°027·page 22·fr
    Pour le calcul de ces redevances, le principe est que chaque dispo...
  • Journal Officiel·1986 / N°078·page 82·fr
    ...La redevance est nulle. 2) Usage touristique : Le taux de redeva...
  • Journal Officiel·2001 / N°104·page 102·fr
    ...Etablissements de Formation relevant de la Direction régionale de ...
  • Journal Officiel·2026 / N°089·page 3·fr
    ...s des surveillants généraux relevant du ministère de l'éducation a...
  • Journal Officiel·2011 / N°044·page 10·fr
    ...## Article 12 - Redevances 1) Les redevances provenant d'un Etat ...
  • Journal Officiel·2009 / N°091·page 26·fr
    ...- L'importance de l'élevage et les problèmes de l'aviculture indus...
  • Journal Officiel·1996 / N°022·page 21·fr
    | N° D'OR- DRE | DESIGNATION DES ETABLISSEMENTS | Montant des Eva...
  • Journal Officiel·1983 / N°025·page 13·fr
    ...— Pour ce mode de pari, tous les chevaux partant dans la même épre...
  • Journal Officiel·1994 / N°008·page 12·fr
    ... communications de Medenine relevant du ministère des communicatio...
  • Journal Officiel·2025 / N°133·page 3·fr
    ...s des surveillants généraux relevant du ministère de l'éducation a...
  • Journal Officiel·2005 / N°055·page 33·fr
    ...* Elevage : - Aspect des animaux d'élevage en relation avec la pro...
  • Journal Officiel·2011 / N°004·page 6·fr
    ...2) le reste de la redevance fixée par l'article 5 du présent décre...