Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
74 340 résultats pour ""EVA""
  • Journal Officiel·1983 / N°025·page 17·fr
    les chevaux classés à la troisième place pris deux à deux. Pour c...
  • Journal Officiel·2017 / N°067·page 43·fr
    4113 - La redevance d'accès au port pour toute personne (à l'excep...
  • Journal Officiel·1983 / N°025·page 14·fr
    Un pari « Super-Couple » consiste à désigner trois chevaux ou plus...
  • Journal Officiel·1983 / N°025·page 15·fr
    La seconde moitié, affectée aux combinaisons de trois chevaux comp...
  • Journal Officiel·2025 / N°048·page 10·fr
    ...ètres | | 450 chevaux | 500 chevaux | 550 chevaux | | Supérieur...
  • Journal Officiel·1966 / N°018·page 27·fr
    ...50 dinars, s'ils appartiennent à la série affectée au cheval class...
  • Journal Officiel·1994 / N°037·page 28·fr
    ...Redevance fixe et par terminaison : 1,350 DT Redevance calculée e...
  • Journal Officiel·2010 / N°070·page 5·fr
    ...Dans le cas où la ou les nouvelles redevances sont homologuées, le...
  • Journal Officiel·1983 / N°025·page 16·fr
    ...Un pari minimum de trois chevaux englobe quatre combinaisons unita...
  • Journal Officiel·1983 / N°025·page 12·fr
    ...Dans ce même cas, tout cheval ne figurant pas parmi ces deux cheva...
  • Journal Officiel·1994 / N°037·page 30·fr
    ...Redevance fixe : 1463,700 DT Par kilomètre indivisible : 34,300 DT...
  • Journal Officiel·1994 / N°037·page 26·fr
    Les redevances annuelles de location entretien sont les suivantes ...
  • Journal Officiel·2017 / N°067·page 42·fr
    REDEVANCE DE BASE (en EURO) par heure 90 3241 – Redevance de gard...
  • Journal Officiel·1983 / N°025·page 10·fr
    ...— soit l'une des deux premières places lorsque le nombre des cheva...
  • Journal Officiel·1996 / N°056·page 37·fr
    ...oncernant tous les secteurs relevant du Ministère : | Les Manuel...
  • Journal Officiel·1993 / N°040·page 17·fr
    | Redevance | Transport international régulier et transport natio...
  • Journal Officiel·1993 / N°040·page 15·fr
    | Poids maximal autorisée au décollage | redevance n° 1 | redevan...
  • Journal Officiel·1987 / N°059·page 10·fr
    Nature des services Taxe en dinars Les redevances annuelles de lo...
  • Journal Officiel·1987 / N°059·page 13·fr
    ...La redevance annuelle de location entretien de la liaison multipoi...
  • Journal Officiel·1972 / N°038·page 14·fr
    ...Dans ce même cas, tout cheval ne figurant pas parmi ces deux cheva...