Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
1 793 résultats pour ""TAXI""
  • Journal Officiel·1991 / N°053·page 3·fr
    ...c de personnes par voitures de taxi individuel (district de Tunis)...
  • Journal Officiel·1968 / N°025·page 15·fr
    ...## SECRETARIAT D'ETAT AUX TRAVAUX PUBLICS ET A L'HABITAT ### TAXI...
  • Journal Officiel·1969 / N°010·page 18·fr
    ...**Article Unique.** — Les taxis munis d'autorisations délivrées pa...
  • Journal Officiel·2001 / N°030·page 20·fr
    ...- La couleur distinctive des voitures de taxi grand tourisme est l...
  • Journal Officiel·2026 / N°060·page 19·fr
    ...itures de taxi individuel, de taxi collectif et de taxi grand tour...
  • Journal Officiel·2012 / N°002·page 61·fr
    ...isposant d'une autorisation de taxi, louage ou transport rural ava...
  • Journal Officiel·1999 / N°003·page 60·fr
    ...ic de personnes par voiture de taxi ou de louage ou de transport p...
  • Journal Officiel·1967 / N°048·page 12·fr
    ...### TAXIS Arrêté du Secrétaire d’Etat aux Travaux Publics et à l’...
  • Journal Officiel·1985 / N°012·page 12·fr
    ...— Les tarifs de transports de personnes par voitures « Taxis » aut...
  • Journal Officiel·2021 / N°054·page 19·fr
    ...2 - Est remplacée l'expression « taxi, louage ou transport rural »...
  • Journal Officiel·2006 / N°063·page 32·fr
    ...ssionnelle pour la conduite de taxi grand tourisme à une zone plus...
  • Journal Officiel·2026 / N°060·page 3·fr
    ...itures de taxi individuel, de taxi collectif et de taxi grand tour...
  • Journal Officiel·1972 / N°020·page 13·fr
    ...Le Premier Ministre HEDI NOUIRA # CIRCULATION DE TAXIS Arrêté d...
  • Journal Officiel·1993 / N°007·page 6·fr
    ...- Les taxis individuels munis d'autorisations délivrées avant la p...
  • Journal Officiel·1993 / N°060·page 10·fr
    ...ellement du parc des voitures "taxis" et "louages" bénéficient dan...
  • Journal Officiel·2013 / N°001·page 20·fr
    ...- Les taxis individuels, les taxis collectifs, les taxis grand tou...
  • Journal Officiel·1997 / N°021·page 4·fr
    ... carte d'exploitation (louage, taxi ou transport rural) | 15-0001-...
  • Journal Officiel·1999 / N°013·page 8·fr
    ...c de personnes par voitures de taxi individuel et les modalités de...
  • Journal Officiel·1975 / N°006·page 14·fr
    ...Le Premier Ministre HEDI NOUIRA --- ## CIRCULATION DE TAXIS Ar...
  • Journal Officiel·1998 / N°026·page 8·fr
    ...comprend de 3 à 5 taxiphones, - centre de la catégorie "B" : compr...