Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
1 793 résultats pour ""TAXI""
  • Journal Officiel·1990 / N°064·page 13·fr
    ...Les taxis individuels munis d'autorisations d'exercice leur permet...
  • Journal Officiel·1993 / N°022·page 7·fr
    ...Les taxis individuels munis d'autorisations délivrées avant la pub...
  • Journal Officiel·1974 / N°053·page 14·fr
    ...— Deux taxis de trois places dont l'autorisation est délivrée par ...
  • Journal Officiel·1999 / N°003·page 55·fr
    Dans tous les cas, le taximètre doit indiquer l'état d'occupation ...
  • Journal Officiel·1999 / N°003·page 56·fr
    ...Le taxi grand tourisme doit être équipé d'un taximètre qui lui est...
  • Journal Officiel·1980 / N°050·page 23·fr
    ... de la zone de circulation des taxis autour de la localité de Saya...
  • Journal Officiel·1988 / N°020·page 17·fr
    ... de la zone de circulation des taxis autour de la commune de Mésad...
  • Journal Officiel·1973 / N°043·page 26·fr
    ...— Deux taxis de trois places dont l'autorisation est délivrée par ...
  • Journal Officiel·1988 / N°020·page 16·fr
    MINISTERE DU TRANSPORT ET DU TOURISME # TAXIS Arrêté du ministre...
  • Journal Officiel·1993 / N°049·page 4·fr
    ...Les taxis individuels munis d'autorisation délivrées avant la publ...
  • Journal Officiel·1980 / N°050·page 22·fr
    ...ulation est autorisée pour les taxis comportant trois ou quatre pl...
  • Journal Officiel·1989 / N°061·page 18·fr
    ...— Les véhicules à usage de taxis ou de louages doivent être conçus...
  • Journal Officiel·1975 / N°012·page 25·fr
    ...— Deux taxis dont l'autorisation est délivrée par le président de ...
  • Journal Officiel·1984 / N°062·page 19·fr
    ... de la zone de circulation des taxis autour de la localité de Sidi...
  • Journal Officiel·1999 / N°013·page 15·fr
    ...- Toute voiture de taxi grand tourisme doit être équipée d'un taxi...
  • Journal Officiel·1984 / N°068·page 8·fr
    ...— Les tarifs affichés au Taximètre sont majorés de cinquante pour ...
  • Journal Officiel·2004 / N°101·page 12·fr
    ...itures de taxi individuel, de taxi collectif et de taxi grand tour...
  • Journal Officiel·2010 / N°009·page 22·fr
    ...Section 2 - Voitures de taxi collectif Art. 5 - Le taxi collectif...
  • Journal Officiel·1982 / N°059·page 32·fr
    ...ulation est autorisée pour les taxis comportant quatre places non ...
  • Journal Officiel·1999 / N°003·page 54·fr
    ...Le taxi individuel doit être équipé d'un taximètre qui lui est pro...