Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
15 266 résultats pour ""COMIT""
  • Journal Officiel·1999 / N°031·page 17·fr
    ...Les présidents de commission et les délégués rendent compte au com...
  • Journal Officiel·1968 / N°025·page 27·fr
    ...le qui se tiendra au siège du Comité de Coordination de Bizerte, l...
  • Journal Officiel·1995 / N°027·page 4·fr
    ...- Outre le comité supérieur du ministère et la conférence de direc...
  • Journal Officiel·2016 / N°073·page 21·fr
    Vu l'avis favorable émis par le comité consultatif des mines lors ...
  • Journal Officiel·2010 / N°075·page 11·fr
    ... l'avis favorable émis par le comité consultatif des mines lors de...
  • Journal Officiel·2023 / N°025·page 12·fr
    ...odalités de fonctionnement du comité consultatif des mines, Vu le...
  • Journal Officiel·1996 / N°047·page 15·fr
    ...- Il est créé un comité de suivi composé de représentants des sect...
  • Journal Officiel·2017 / N°102·page 3·fr
    ...4533 - Nomination d'un membre au comité national de recherche et d...
  • Journal Officiel·1973 / N°004·page 5·fr
    ...1°) En qualité de membres du Comité de Direction : Messieurs : A...
  • Journal Officiel·2004 / N°021·page 26·fr
    ...- Etude du dossier et sa soumission au Comité Consultatif des Mine...
  • Journal Officiel·2025 / N°031·page 4·fr
    ... d'administration centrale au comité général de la fonction publiq...
  • Annonces Légales·2020 / N°038·page 23·fr
    ...ial; 3- Lecture du rapport du Comité de contrôle de conformité des...
  • Journal Officiel·2020 / N°057·page 9·fr
    ...ganisation et attributions du comité de contrôle des services publ...
  • Journal Officiel·1993 / N°082·page 5·fr
    ...position et fonctionnement du comité consultatif des hydrocarbures...
  • Annonces Légales·2007 / N°107·page 40·fr
    ...Mise en place d'un comité permanent d'audit : Conformément à la dé...
  • Journal Officiel·2015 / N°095·page 3·fr
    ...mposition du comité national consultatif et des comités régionaux ...
  • Journal Officiel·2020 / N°109·page 29·fr
    ...relations professionnelles au comité général du travail et des rel...
  • Annonces Légales·2016 / N°057·page 48·fr
    ...Fixation des rémunérations des membres du comité Permanent d'Audit...
  • Journal Officiel·2018 / N°077·page 5·fr
    ...4 - Le comité scientifique de l'académie fixe les critères de séle...
  • Journal Officiel·2002 / N°052·page 11·fr
    ...e développement du secteur au comité général des assurances. En a...