Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
2 043 résultats pour ""SERVIR""
  • Journal Officiel·1966 / N°021·page 8·fr
    ...Cette Caisse est chargée de servir aux salariés dans ce cas, aux é...
  • Journal Officiel·1958 / N°015·page 13·fr
    ... règlement de toutes charges, servira, après prélèvement au profit...
  • Journal Officiel·1960 / N°039·page 29·fr
    ...1° 5 % pour la réserve légale — 2° la somme nécessaire pour servir...
  • Journal Officiel·1965 / N°055·page 29·fr
    ...2° — La somme nécessaire pour servir l'intérêt à six pour cent l'a...
  • Journal Officiel·1961 / N°035·page 16·fr
    ...° Les sommes nécessaires pour servir aux actions l'intérêt au taux...
  • Journal Officiel·1967 / N°025·page 20·fr
    ...2) La somme nécessaire pour servir aux actionnaires un intérêt de ...
  • Journal Officiel·1975 / N°022·page 5·fr
    ...raversés ont la faculté de se servir des travaux faits en vertu de...
  • Journal Officiel·1963 / N°060·page 26·fr
    ... d'intérêts ou de dividendes, servir d'intermédiaire pour l'achat ...
  • Journal Officiel·1993 / N°097·page 16·fr
    ...entifique absolue ne doit pas servir de prétexte pour différer l'a...
  • Journal Officiel·1967 / N°005·page 33·fr
    ...2) la somme nécessaire pour servir aux actionnaires un intérêt de ...
  • Journal Officiel·1960 / N°002·page 32·fr
    ...issements industriels pouvant servir, à un titre quelconque à la m...
  • Journal Officiel·1960 / N°031·page 30·fr
    ...2° La somme nécessaire pour servir aux actions un premier dividend...
  • Journal Officiel·1975 / N°014·page 3·fr
    ...ibrement affectée par elle et servir à l'octroi de crédits à long ...
  • Journal Officiel·1959 / N°024·page 14·fr
    ...2° La somme nécessaire pour servir aux actionnaires un premier div...
  • Journal Officiel·1959 / N°054·page 38·fr
    ...— La somme nécessaire pour servir aux actions un dividende dont le...
  • Journal Officiel·1963 / N°059·page 45·fr
    ... 2°) la somme nécessaire pour servir aux actionnaires un intérêt d...
  • Journal Officiel·1967 / N°015·page 21·fr
    ...2°) La somme nécessaire pour servir aux actions un premier dividen...
  • Journal Officiel·1997 / N°013·page 25·fr
    - le recrutement d'un gardien et d'une femme de ménage pour servir...
  • Journal Officiel·1957 / N°037·page 9·fr
    ...latérales étant adaptées pour servir de formes fixes permanentes e...
  • Journal Officiel·1960 / N°007·page 32·fr
    ... 2° La somme nécessaire pour servir aux actionnaires un premier d...