Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
15 266 résultats pour ""COMIT""
  • Journal Officiel·1999 / N°067·page 11·fr
    ...ctroyer, sur avis conforme du Comité Consultatif des Hydrocarbures...
  • Journal Officiel·2017 / N°023·page 7·fr
    ...17 - Il est créé un comité scientifique, dont la composition est f...
  • Annonces Légales·2020 / N°074·page 12·fr
    ...Mini football Le comité dirigeant : - Président : Sahbi Ben Ahmed ...
  • Annonces Légales·2018 / N°153·page 54·fr
    ...2018R05182APSF1 ### Constitution du nouveau comité du Syndic de l...
  • Journal Officiel·2022 / N°049·page 22·fr
    ...Sont nommés membres au comité de discipline de l'agence nationale ...
  • Journal Officiel·1966 / N°043·page 5·fr
    ...Elle procède à l'élection du Comité-Directeur. Elle autorise tout...
  • Journal Officiel·2018 / N°070·page 24·fr
    ...Vu l'avis favorable émis par le comité consultatif des mines lors ...
  • Journal Officiel·2009 / N°020·page 12·fr
    ...onsortium est réalisée par le comité national d'évaluation des act...
  • Journal Officiel·2014 / N°097·page 6·fr
    ...Ce comité est chargé notamment de : - élaborer la politique natio...
  • Journal Officiel·1992 / N°046·page 8·fr
    ...ion du mandat des membres des comités des chambres de commerce et ...
  • Journal Officiel·2016 / N°033·page 27·fr
    Vu l'avis favorable émis par le comité consultatif des mines lors ...
  • Annonces Légales·2012 / N°069·page 40·fr
    ...Le comité constitutionnel : - Sahraoui Mokded : Président de l'ass...
  • Annonces Légales·2013 / N°135·page 20·fr
    ...pont de Bizerte BP 12 – Ariana 2061 Comité directeur. Président : ...
  • Journal Officiel·2018 / N°061·page 8·fr
    ...rnemental, - la soumission au comité prévue par l'article 13 du pr...
  • Annonces Légales·2012 / N°109·page 29·fr
    ...olidarité, Services, Sociaux. Comité : Président : Rachedi Kedidi....
  • Journal Officiel·1986 / N°043·page 9·fr
    ...Après avis du comité technique consultatif, l'organisme gestionnai...
  • Journal Officiel·1997 / N°004·page 16·fr
    ...position et fonctionnement du comité consultatif des hydrocarbures...
  • Journal Officiel·2018 / N°029·page 99·fr
    ...irectives et les décisions du comité de la Sharia. 30. En cas de r...
  • Journal Officiel·1993 / N°041·page 4·fr
    ... l'avis favorable émis par le comité consultatif des hydrocarbures...
  • Journal Officiel·2014 / N°058·page 6·fr
    ... d'administration centrale au comité général des services communs ...