Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Journal Officiel·2016 / N°091·page 20·fr
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  • Journal Officiel·1975 / N°062·page 33·fr
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  • Journal Officiel·1975 / N°002·page 6·fr
    ...Cet engagement individuel écrit doit expressément autoriser l'empl...
  • Annonces Légales·2020 / N°044·page 2·fr
    ...0015728144 Identifiant unique registre national des entreprises :...
  • Journal Officiel·2023 / N°060·page 26·fr
    ...L'entreprise peut conclure des contrats cadres par voie de négocia...
  • Journal Officiel·1992 / N°013·page 6·fr
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  • Annonces Légales·2013 / N°056·page 61·fr
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  • Journal Officiel·1993 / N°036·page 3·fr
    ...t de restructuration des entreprises à participations publiques, t...
  • Journal Officiel·2005 / N°066·page 6·fr
    ...- Toute entreprise publique ou privée employant habituellement 100...
  • Journal Officiel·1990 / N°048·page 22·fr
    ...— Un concours pour l'inscription aux études de maîtrise en science...
  • Journal Officiel·2004 / N°012·page 41·fr
    ...Entreprise publique, Organe de contrôle : Le corps de contrôle gé...
  • Journal Officiel·2007 / N°099·page 11·fr
    ...## CONGÉ POUR LA CRÉATION D'ENTREPRISE ### Par décret n° 2007-401...
  • Journal Officiel·2007 / N°023·page 60·fr
    ...t, des établissements et entreprises publics sous tutelle et aux c...
  • Journal Officiel·1980 / N°036·page 4·fr
    ...— L'Entreprise Tunisienne d'Activités Pétrolières et « Total Explo...
  • Journal Officiel·2015 / N°028·page 47·fr
    ...COMPTES D'ORDRE ET A REGULARISER (PASSIF) Ce poste renferme, esse...
  • Journal Officiel·2008 / N°028·page 20·fr
    ...2 - Le conseil supérieur de l'entreprise est chargé d'étudier et d...
  • Journal Officiel·2021 / N°051·page 11·fr
    ...Sont considérées entreprises lésées dans les termes des dispositio...
  • Journal Officiel·2009 / N°012·page 6·fr
    ...ns techniques minimales de maîtrise de l'énergie, il n'en demeure ...
  • Journal Officiel·2007 / N°104·page 279·fr
    ... DES PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES # NOMINATION Par décret n° ...