Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Journal Officiel·2003 / N°097·page 25·fr
    Norme comptable relative aux Regroupements d'entreprises NC : 38 ...
  • Journal Officiel·2003 / N°097·page 26·fr
    ...La prise de contrôle est présumée lorsqu'une des entreprises parti...
  • Journal Officiel·2018 / N°061·page 17·fr
    ... des petites et moyennes entreprises du 2 juillet 2018. Monsieur ...
  • Journal Officiel·1990 / N°075·page 8·fr
    ...Sont dénommées entreprises à majorité publique toutes les entrepri...
  • Journal Officiel·2007 / N°049·page 46·fr
    ...### LES PRISES : - La prise digito-palmaire ou prise en crochet :...
  • Journal Officiel·2018 / N°061·page 16·fr
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  • Journal Officiel·2007 / N°094·page 33·fr
    ...la direction de l'assistance aux entreprises, 3. la direction du r...
  • Journal Officiel·2007 / N°100·page 20·fr
    ... prises en charge aux employeurs | (Annexe n° 32.4) | | Prise en...
  • Journal Officiel·2008 / N°034·page 15·fr
    ... DES PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES ## NOMINATIONS **Par décret...
  • Journal Officiel·2025 / N°061·page 3·fr
    ...L'entreprise prestataire est tenue de fournir à l'entreprise bénéf...
  • Journal Officiel·2018 / N°029·page 133·fr
    ...695 reprise sur amortissements des placements 76951 reprise sur am...
  • Journal Officiel·2003 / N°097·page 14·fr
    ...**Une filiale** est une entreprise contrôlée par une autre entrepr...
  • Journal Officiel·1979 / N°002·page 26·fr
    ...Le chef d'entreprise peut bénéficier de la prime de rendement affé...
  • Journal Officiel·2002 / N°091·page 16·fr
    ...L'inspection - Contrôle de l'Etat sur les entreprises publiques -...
  • Journal Officiel·2019 / N°086·page 24·fr
    ...Activités financières interentreprises du groupe a) une descripti...
  • Journal Officiel·2003 / N°097·page 19·fr
    ...Si l'entreprise associée enregistre ultérieurement des bénéfices, ...
  • Journal Officiel·2007 / N°094·page 34·fr
    ...La direction du redressement des entreprises est chargée notamment...
  • Journal Officiel·1984 / N°028·page 6·fr
    ...— Organisation des études du second cycle de la maîtrise en scienc...
  • Journal Officiel·2003 / N°097·page 17·fr
    Norme comptable relative aux participations dans des entreprises a...
  • Journal Officiel·2015 / N°101·page 6·fr
    ...3 - Le chef « d'entreprise » est rémunéré à sa demande selon l'une...