Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
1 793 résultats pour ""TAXI""
  • Journal Officiel·1993 / N°049·page 5·fr
    ...Les taxis individuels munis d'autorisations délivrées avant la pub...
  • Journal Officiel·1993 / N°022·page 8·fr
    ...Les taxis individuels munis d'autorisations délivrées avant la pub...
  • Journal Officiel·2001 / N°079·page 19·fr
    ...- Autorisation de transport public de personnes par voiture de tax...
  • Journal Officiel·1987 / N°072·page 5·fr
    ...r ZINE EL ABIDINE BEN ALI ## TAXIS Arrêté du ministre de l'équi...
  • Journal Officiel·2007 / N°072·page 13·fr
    ...e demandée, pour le taxi individuel et le taxi grand tourisme, - u...
  • Journal Officiel·2012 / N°002·page 60·fr
    ...isition des voitures de type « taxi » ou « louage » ou des voiture...
  • Journal Officiel·1969 / N°042·page 6·fr
    ...**ARTICLE UNIQUE.** — Un seul taxi de trois places utiles dont l'a...
  • Journal Officiel·2000 / N°015·page 9·fr
    ...du parc des voitures de type « taxi » ou « louage ». Les avantage...
  • Journal Officiel·1989 / N°071·page 2·fr
    ...de personnes par voitures de « taxi » circulant dans le district d...
  • Journal Officiel·1984 / N°042·page 14·fr
    ...## TAXIS Arrêté du Ministre des Transports et des Communications ...
  • Journal Officiel·1967 / N°010·page 14·fr
    ...TAXIS Arrêté du Secrétaire d'Etat aux Travaux Publics et à l'Habi...
  • Journal Officiel·1964 / N°020·page 17·fr
    ...## SECRETARIAT D'ETAT AUX TRAVAUX PUBLICS ET A L'HABITAT ### TAXI...
  • Journal Officiel·1997 / N°047·page 7·fr
    ...- 1500 voitures à usage de "taxi", - 600 voitures à usage de "loua...
  • Journal Officiel·2020 / N°087·page 2·fr
    ...itures de taxi individuel, de taxi collectif et de taxi grand tour...
  • Journal Officiel·2005 / N°018·page 13·fr
    ...ic de personnes par voiture de taxi individuel ou collectif ou tou...
  • Journal Officiel·2014 / N°054·page 23·fr
    ...oitures de taxi individuel, de taxi collectif, de taxi « grand tou...
  • Journal Officiel·1991 / N°041·page 32·fr
    ...| | | 902920 9 | - Compteurs de tours ou de production, taximètr...
  • Journal Officiel·1980 / N°011·page 5·fr
    ...— Voitures à usage de taxi. | Art. 2. — Les cartes grises des vé...
  • Journal Officiel·2000 / N°086·page 48·fr
    ...cs de personnes par voiture de taxi et de louage et le transport p...
  • Journal Officiel·1977 / N°031·page 7·fr
    ...## TAXIS Arrêté du Ministre des Transports et des Communications ...