Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
15 266 résultats pour ""COMIT""
  • Journal Officiel·1988 / N°055·page 8·fr
    ...e ; Vu l'avis exprimé par le comité consultatif des mines lors de...
  • Annonces Légales·2021 / N°040·page 8·fr
    ...L'AGO décide aussi d'allouer au Comité Permanent d'Audit et au Com...
  • Journal Officiel·2010 / N°014·page 40·fr
    ... l'avis favorable émis par le comité consultatif des mines lors de...
  • Journal Officiel·2012 / N°052·page 3·fr
    ...1585 ## Ministère de la Santé Nomination du président de la comi...
  • Journal Officiel·1976 / N°028·page 13·fr
    ...Kocem Salah, secrétaire général du comité de coordination de Mahdi...
  • Journal Officiel·2018 / N°018·page 10·fr
    ...odalités de fonctionnement du comité consultatif des mines, Vu le...
  • Journal Officiel·1968 / N°011·page 16·fr
    ... des Secrétaires Généraux des Comités Culturels du Secrétariat d'E...
  • Journal Officiel·2004 / N°088·page 19·fr
    ...de l'accord de principe | -le comité national des établissements s...
  • Annonces Légales·2013 / N°071·page 50·fr
    ...Rue Mongi Slim Gannouch Gabès Comité administratif Président : A...
  • Journal Officiel·2014 / N°087·page 30·fr
    ...odalités de fonctionnement du comité national d'évaluation des act...
  • Journal Officiel·1972 / N°034·page 5·fr
    ...Le Comité est chargé en outre d'évaluer toutes les recherches tant...
  • Annonces Légales·2013 / N°068·page 44·fr
    ...Développement et Emploi et Formation Comité directeur : Président ...
  • Annonces Légales·2020 / N°034·page 26·fr
    ...7) Fixation de la rémunération des membres du comité d'audit. 8) F...
  • Journal Officiel·2010 / N°014·page 38·fr
    ... l'avis favorable émis par le comité consultatif des mines lors de...
  • Journal Officiel·2023 / N°031·page 5·fr
    ...- Faouzia Yaakoubi Ep Mellouli présidente du Comité des résistants...
  • Journal Officiel·2002 / N°074·page 41·fr
    ...| - Comité Général des Assurances - Commission d’agrément des inte...
  • Journal Officiel·2008 / N°021·page 10·fr
    ...5 - Il est créé un comité technique chargé du prélèvement des écha...
  • Journal Officiel·2007 / N°006·page 21·fr
    ...Chapitre II # Conditions et procédures d'éligibilité au comité de...
  • Journal Officiel·1971 / N°031·page 8·fr
    ...qui précèdent sera soumise au Comité Permanent du Bureau Central d...
  • Annonces Légales·2017 / N°023·page 49·fr
    ...6- Le comité de direction de l'association jeunes aux services des...