Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
15 266 résultats pour ""COMIT""
  • Journal Officiel·2010 / N°046·page 17·fr
    ... l'avis favorable émis par le comité consultatif des mines lors de...
  • Annonces Légales·2014 / N°088·page 35·fr
    ...e comité dont le président Mr Said Boubaker et l'actuelle comité ...
  • Journal Officiel·1972 / N°050·page 16·fr
    ...u'elle propose pour siéger au Comité Consultatif. 4°) Engage tout...
  • Journal Officiel·2016 / N°073·page 13·fr
    ... l'avis favorable émis par le comité consultatif des mines lors de...
  • Journal Officiel·2016 / N°033·page 12·fr
    ...odalités de fonctionnement du comité consultatif des mines, Vu le...
  • Annonces Légales·2013 / N°147·page 40·fr
    ...5- Nomination du président et des membres du comité. Monsieur Tah...
  • Journal Officiel·2011 / N°060·page 50·fr
    ...position et fonctionnement du comité consultatif des hydrocarbures...
  • Annonces Légales·2017 / N°072·page 43·fr
    ...- Mme Nefissa Zarrouk comme président du comité du syndic. - Mr. M...
  • Journal Officiel·1977 / N°039·page 6·fr
    Vu l'avis favorable émis par le Comité Consultatif des Mines en sa...
  • Journal Officiel·1998 / N°011·page 15·fr
    ...position et fonctionnement du comité consultatif des hydrocarbures...
  • Annonces Légales·2014 / N°059·page 44·fr
    ...16 rue Ibn Handiss Al Sekilli ; El Manzeh 1 - 1004 Tunis Le comi...
  • Journal Officiel·1964 / N°056·page 15·fr
    ...## CONSTITUTION D'ASSOCIATION SPORTIVE ## Comité du Golf de Tunis...
  • Annonces Légales·2024 / N°005·page 5·fr
    ...- Election d'un nouveau Comité pour la période à venir, composé co...
  • Annonces Légales·2017 / N°037·page 40·fr
    ...Composition du comité constitutif : Ridha Amri : Président. Aicha ...
  • Annonces Légales·2019 / N°106·page 10·fr
    ...2019T01487APSF2 ### Election des membres du comité d'un syndicat ...
  • Journal Officiel·2004 / N°032·page 12·fr
    ...te relatif à la création d'un comité de suivi et de concertations ...
  • Journal Officiel·2010 / N°014·page 37·fr
    ...odalités de fonctionnement du comité consultatif des mines, Vu l'...
  • Journal Officiel·2003 / N°032·page 159·fr
    ...position et fonctionnement du comité consultatif des hydrocarbures...
  • Journal Officiel·2003 / N°085·page 20·fr
    ...ion du mandat des membres des comités des chambres de commerce et ...
  • Annonces Légales·2012 / N°104·page 26·fr
    ...Présidents des comités - Membres conseiller : Ben Slimen Slimen - ...