Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
74 340 résultats pour ""EVA""
  • Journal Officiel·1979 / N°062·page 44·fr
    ...Le rendez-vous est fixé à 9 heures, devant le poste de Police d'Ez...
  • Journal Officiel·1986 / N°029·page 8·fr
    ... de la production végétale, relevant du ministère de l'agriculture...
  • Journal Officiel·2013 / N°056·page 22·fr
    ...ablissements d'enseignement relevant du ministère de l'éducation e...
  • Journal Officiel·2010 / N°013·page 51·fr
    ...onal de contrôle des impôts relevant des services extérieurs de la...
  • Journal Officiel·1974 / N°050·page 19·fr
    ...— A tout moment l'élevage pourra être contrôlé par : - Les agents...
  • Journal Officiel·1991 / N°090·page 58·fr
    ...S ETABLISSEMENTS | MONTANT DES EVALUATIONS | | | | --- | --- ...
  • Journal Officiel·2009 / N°064·page 20·fr
    ...e délimitation des terrains relevant du domaine privé de l'Etat de...
  • Journal Officiel·2009 / N°102·page 47·fr
    ... | | | | * Office de l'Elevage et des Pâturages | 17 880 000...
  • Journal Officiel·2022 / N°138·page 2·fr
    ...s des surveillants généraux relevant du ministère de l'éducation ....
  • Journal Officiel·1974 / N°064·page 43·fr
    ...Le rendez-vous est fixé à 9 heures devant les P.T.T. de l'Ariana. ...
  • Journal Officiel·2026 / N°015·page 6·fr
    ...230 000 DT, - allocations courses des chevaux barbes, arabes barbe...
  • Journal Officiel·1999 / N°081·page 22·fr
    ...ablissements d'enseignement relevant du ministère de l'éducation n...
  • Journal Officiel·2005 / N°057·page 67·fr
    ...Cette identification est reportée sur le cahier d'élevage et/ou la...
  • Journal Officiel·2010 / N°053·page 32·fr
    ...- Paiement d'une redevance définie par l'organisme tunisien de pro...
  • Journal Officiel·1958 / N°003·page 8·fr
    ...sance du 1er octobre 1955, s'élevant en montant brut à : 251.600. ...
  • Journal Officiel·2006 / N°052·page 18·fr
    ...s de 2ème et 3ème catégorie relevant des ministères de la jeunesse...
  • Journal Officiel·1987 / N°089·page 26·fr
    ... budgets des établissements relevant de la direction régionale de ...
  • Journal Officiel·1963 / N°052·page 9·fr
    ...Le rendez-vous est fixé à 11 heures devant le Tribunal Immobilier ...
  • Journal Officiel·2018 / N°067·page 2·fr
    ...rôle des dépenses publiques relevant de la Présidence du gouvernem...
  • Journal Officiel·2018 / N°068·page 2·fr
    ...rôle des dépenses publiques relevant de la Présidence du gouvernem...