Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
15 266 résultats pour ""COMIT""
  • Journal Officiel·1977 / N°027·page 3·fr
    ...— Les délibérations du Comité sont consignées dans un registre cot...
  • Annonces Légales·2019 / N°010·page 41·fr
    ...2019N00065APSF2 ## Election d'un nouveau comité du Syndic Résiden...
  • Annonces Légales·2022 / N°128·page 10·fr
    ...2022402640APSF1 --- ## Homologation de résolutions Comité de su...
  • Journal Officiel·2007 / N°007·page 12·fr
    ...uels comités consultatifs (préciser les pouvoirs de ces comités) e...
  • Journal Officiel·2014 / N°013·page 13·fr
    ...r 2010, portant création d'un comité général de la fonction publiq...
  • Annonces Légales·2012 / N°122·page 46·fr
    ...tions ## Election du Nouveau Comité de Syndic de la résidence de ...
  • Journal Officiel·2018 / N°087·page 36·fr
    ...'Etat de 2^{ème} catégorie au comité général de l'administration d...
  • Annonces Légales·2011 / N°095·page 28·fr
    ...Association des Comités des Mosquées de Sfax Siège : Route Lafrane...
  • Journal Officiel·2020 / N°057·page 6·fr
    ...r 2010, portant création d'un comité général de la fonction publiq...
  • Journal Officiel·1976 / N°072·page 17·fr
    ...Le Directeur général de la CAVIS est assisté par un comité de gest...
  • Annonces Légales·2019 / N°116·page 13·fr
    ... ### Constitution du nouveau comité du Syndic de la résidence Hay...
  • Journal Officiel·1988 / N°048·page 13·fr
    ...position et fonctionnement du comité consultatif des hydrocarbures...
  • Annonces Légales·2015 / N°090·page 40·fr
    ...- Renouvellement des membres de comité. - Acceptation et destitut...
  • Annonces Légales·2017 / N°008·page 60·fr
    ...2017X00086DIVD2 ## Constitution d'un comité pour construction d'u...
  • Annonces Légales·2021 / N°021·page 16·fr
    ...appui des efforts de l'Etat. Comité directeur : Président : Othm...
  • Journal Officiel·1978 / N°076·page 18·fr
    ...a — la coordination des travaux des Comités Techniques de Normalis...
  • Journal Officiel·1995 / N°031·page 11·fr
    ...- Le comité scientifique exécutif assiste le directeur général de ...
  • Annonces Légales·2016 / N°009·page 49·fr
    ...936601112 Comité : Président : Rezgui Zoubaier Secrétaire génér...
  • Journal Officiel·2018 / N°027·page 4·fr
    ...## Section 3 ## Le comité de pilotage Art. 9 - Est créé un comit...
  • Annonces Légales·2005 / N°122·page 5·fr
    ...Son récépissé est n° 520 de date 20 février 2005 et le comité de d...