Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
15 266 résultats pour ""COMIT""
  • Journal Officiel·2003 / N°067·page 5·fr
    ...- La composition du comité interministériel pour l'aménagement du ...
  • Journal Officiel·2011 / N°041·page 31·fr
    ...87 - Le régime de travail au comité est fixé par le président du c...
  • Annonces Légales·2021 / N°041·page 34·fr
    ...Cette demande est présentée à la première réunion de comité de con...
  • Journal Officiel·2020 / N°103·page 10·fr
    ...2 - Le comité d'experts est chargé, notamment, de ce qui suit : -...
  • Journal Officiel·1958 / N°045·page 6·fr
    ...Membres du Comité de Direction : MM. Mohamed ben Hadj Mhamed ben ...
  • Journal Officiel·2015 / N°059·page 37·fr
    Le comité ne peut délibérer valablement qu'en présence de la major...
  • Journal Officiel·2023 / N°022·page 23·fr
    ...Le président du comité de direction peut convoquer toute personne ...
  • Annonces Légales·2017 / N°047·page 18·fr
    ...cteur Général et président du comité exécutif de crédit | 01-01-19...
  • Journal Officiel·2008 / N°051·page 5·fr
    ...Considérant que le projet de loi soumis dispose que le comité supé...
  • Journal Officiel·2020 / N°001·page 5·fr
    ...membre et vice-président du comité, - un représentant du comité c...
  • Journal Officiel·1970 / N°007·page 3·fr
    ...2°) en qualité de membres du comité de direction : MM. Mohamed be...
  • Journal Officiel·2011 / N°013·page 6·fr
    ...2 - Le comité général est chargé de l'examen des orientations fond...
  • Journal Officiel·2008 / N°014·page 26·fr
    ... comité » ; Considérant que l'article précité autorise le comité ...
  • Journal Officiel·1999 / N°031·page 12·fr
    ...- Les membres du comité exercent les pouvoirs qui leur sont confér...
  • Journal Officiel·1996 / N°070·page 3·fr
    ...- Il est créé un comité des stratégies, des programmes, des projet...
  • Journal Officiel·2011 / N°041·page 26·fr
    ...69 - Il est institué au sein du comité général des assurances une ...
  • Journal Officiel·2003 / N°040·page 3·fr
    ...# TITRE PREMIER Le comité ministériel de l'administration communi...
  • Journal Officiel·1994 / N°076·page 15·fr
    Le comité et sa section technique ne peuvent siéger valablement qu...
  • Journal Officiel·1994 / N°084·page 8·fr
    ...- le directeur, - le comité de direction - le secrétaire général -...
  • Journal Officiel·1997 / N°002·page 15·fr
    L'avis contraire de tout membre du comité de la situation du march...