Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
15 266 résultats pour ""COMIT""
  • Journal Officiel·2024 / N°007·page 9·fr
    ...La composition et les modalités de fonctionnement de comité scient...
  • Annonces Légales·2008 / N°092·page 15·fr
    ...Le comité syndical est composé de Me Riadh Touiti, Président et MM...
  • Journal Officiel·1995 / N°033·page 33·fr
    ...position et fonctionnement du comité consultatif des hydrocarbures...
  • Journal Officiel·2021 / N°060·page 23·fr
    ...4 - Peuvent être créés des comités de travail auprès du ministre d...
  • Annonces Légales·2021 / N°083·page 8·fr
    ... ### Election des membres du comité d'un syndic #### Résidence M...
  • Annonces Légales·2011 / N°147·page 40·fr
    ...cale de l'AFH est confié à un comité composé de 12 membres élus pa...
  • Annonces Légales·2012 / N°110·page 27·fr
    ...Membres du comité directeur : - Président : Younes Laabidi. - Sec...
  • Annonces Légales·2024 / N°125·page 9·fr
    ...Reçu n°15804 du 18/10/2024 Comité : - Président : Yassine Lounis...
  • Journal Officiel·1985 / N°070·page 9·fr
    ...Le directeur de l'école peut, après avis du comité scientifique pe...
  • Journal Officiel·1994 / N°001·page 5·fr
    ...position et fonctionnement du comité consultatif des hydrocarbures...
  • Journal Officiel·1992 / N°082·page 10·fr
    ...#### SECTION III ##### DES COMITES DES PORTS Art. 7. - Est créé a...
  • Journal Officiel·1983 / N°031·page 61·fr
    ...Ksar Jedid Président Directeur du Comité Moniteur : Messaoud Lamio...
  • Annonces Légales·2015 / N°027·page 51·fr
    ...ec les structures concernées. Comité constitutionnel : Président d...
  • Journal Officiel·1987 / N°086·page 4·fr
    ...- le comité scientifique permanent. - le conseil de discipline. L...
  • Annonces Légales·2021 / N°022·page 11·fr
    ...**Comité :** Président : Mohamed Telili Secrétaire générale : Essi...
  • Annonces Légales·2012 / N°147·page 34·fr
    ...RR 880883905TN du 12-9-2012 Comité Directeur : Béchir Khammouma Tr...
  • Journal Officiel·1957 / N°029·page 10·fr
    ...## COMITÉ CONSULTATIF DES MINES Par arrêté du Secrétaire d'Etat à...
  • Journal Officiel·1997 / N°057·page 9·fr
    * De la préparation des travaux du Comité des Stratégies, des Prog...
  • Journal Officiel·2013 / N°024·page 8·fr
    ...r occuper l'emploi de chef du comité du contrôle d'Etat, Vu l'arr...
  • Journal Officiel·1988 / N°003·page 4·fr
    ...— Monsieur Mohamed El Jery président du comité technique du projet...