Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
15 266 résultats pour ""COMIT""
  • Journal Officiel·1985 / N°017·page 4·fr
    ...La composition du Conseil d'Administration et du Comité Technique ...
  • Journal Officiel·2011 / N°087·page 13·fr
    ...pour les élections Arrêté du comité central de l'instance supérie...
  • Journal Officiel·2018 / N°066·page 13·fr
    ...23 - Est désigné, par le ministre de l'intérieur, un comité consti...
  • Journal Officiel·1997 / N°102·page 6·fr
    ...position et fonctionnement du comité consultatif des hydrocarbures...
  • Annonces Légales·2010 / N°009·page 40·fr
    ...Il sera assisté par un comité composé de 8 membres dont : - Vice P...
  • Journal Officiel·1991 / N°040·page 7·fr
    ...ions de secrétaire général du comité culturel régional de Ben Arou...
  • Annonces Légales·2021 / N°035·page 12·fr
    ...Le Comité de Direction : Mr Khaled Aouij : Président Mr Zahreddine...
  • Journal Officiel·2006 / N°004·page 16·fr
    ... l'avis favorable émis par le comité consultatif des mines lors de...
  • Journal Officiel·2018 / N°085·page 12·fr
    ...4 - Le comité national de vigilance et de lutte anti-acridienne, p...
  • Annonces Légales·2020 / N°067·page 11·fr
    ...Il a été voté un nouveau comité du syndic de l'immeuble «les Jardi...
  • Annonces Légales·2019 / N°044·page 19·fr
    3- Lecture du rapport du Comité de contrôle de conformité des norm...
  • Journal Officiel·1988 / N°048·page 2·fr
    ...1047 Nomination d'un secrétaire général de comité culturel régiona...
  • Annonces Légales·2018 / N°021·page 50·fr
    ...- Changement du comité, ainsi elle devient : - Président : Mohamed...
  • Annonces Légales·2017 / N°113·page 44·fr
    ...2017R04000APSF2 # Election des membres du comité d'un syndic ## ...
  • Annonces Légales·2023 / N°030·page 7·fr
    ...Le comité directeur : - Le président : Kachroudi Bilel - Le présid...
  • Journal Officiel·1989 / N°072·page 6·fr
    ...Vu l'avis favorable émis par le comité consultatif des hydrocarbur...
  • Journal Officiel·1972 / N°013·page 6·fr
    ...nt de Secrétaires Généraux de Comités Culturels Régionaux. Le Min...
  • Annonces Légales·2015 / N°110·page 36·fr
    ...2015R03713APSF2 ## Renouvellement du Comité Suivant P.V. assembl...
  • Annonces Légales·2009 / N°103·page 40·fr
    ...andat du comité sortant et d'écrire les membres du comité suivants...
  • Annonces Légales·2013 / N°015·page 26·fr
    ...2 rue de Coray, cité Erriadh 8100 Jendouba Comité de la direction...