Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
8 394 résultats pour ""ISIS""
  • Annonces Légales·2024 / N°143·page 7·fr
    ...Les débiteurs saisis : 1) Samir ben Med Bouricha CIN n°01285761, G...
  • Journal Officiel·1999 / N°054·page 13·fr
    ...L'avocat du saisissant joint au dossier : a) le procès-verbal d'a...
  • Annonces Légales·2017 / N°084·page 51·fr
    ...après réduction du prix 40% Saisissant : Samia, Lamia, Rakia, Meh...
  • Annonces Légales·2008 / N°010·page 66·fr
    ...ti Lotfi Avocat - La partie saisissante : la Banque Attijari de T...
  • Annonces Légales·2013 / N°052·page 31·fr
    ...Il s'agit de 18,45 parts indivises revenants aux débiteurs saisis ...
  • Annonces Légales·2014 / N°056·page 38·fr
    ...ous 1/14 n°04) au profit de saisisissant. Mise à prix : La mise à...
  • Journal Officiel·1972 / N°041·page 4·fr
    ...— Les médecins experts sont choisis parmi les médecins praticiens ...
  • Annonces Légales·2009 / N°068·page 45·fr
    ...Immeubles saisis : Il s'agit de la totalité de l'immeuble objet du...
  • Annonces Légales·2015 / N°090·page 38·fr
    ...Le saisissant : Al Baraka Bank Tunisia (anciennement Beyt Attamoui...
  • Annonces Légales·2024 / N°112·page 6·fr
    ...Le créancier saisisant : Monsieur Khaled Ben Hassen, sa profession...
  • Annonces Légales·2025 / N°010·page 15·fr
    ...024/02 N°3624) au profit du saisisissant. Mise à prix : est fixée...
  • Annonces Légales·2008 / N°062·page 35·fr
    Le saisissant : Union Internationale de Banques, société anonyme, ...
  • Annonces Légales·2011 / N°072·page 52·fr
    ...Il s'agit de 18,45 parts indivises revenants aux débiteurs saisis ...
  • Journal Officiel·1972 / N°024·page 12·fr
    ...— Les Médecins Vétérinaires en Chef sont choisis parmi les médecin...
  • Journal Officiel·1980 / N°075·page 14·fr
    ...ennaceur TUNIS --- Partie saisissante : Société des Transports...
  • Annonces Légales·2020 / N°071·page 15·fr
    ... de cassation 1- Créancier saisisissant : AMEN BANK, S.A I.U. 000...
  • Annonces Légales·2023 / N°086·page 15·fr
    ...4/ Immeubles saisis : Les immeubles sont situés à l'angle de deux ...
  • Annonces Légales·2024 / N°147·page 10·fr
    ...priété revenant à chacun des saisis Moez, Adel et Mohamed Kobbi da...
  • Journal Officiel·1988 / N°015·page 5·fr
    ...— Les conseillers techniques peuvent être choisis, soit parmi les ...
  • Journal Officiel·1980 / N°033·page 1·fr
    ...ème groupe dite « Concession d'Isis » 1536 ARRETES du Ministre de...