Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
8 394 résultats pour ""ISIS""
  • Annonces Légales·2004 / N°051·page 5·fr
    ...004/1, n° 136) au profit du saisisissant, 3- L'immeuble objet du T...
  • Journal Officiel·1998 / N°071·page 18·fr
    ...second groupe dite concession "ISIS". Le ministre de l'industrie,...
  • Annonces Légales·2007 / N°001·page 51·fr
    ...Les débiteurs saisis : Société El Imam de la promotion immobilière...
  • Journal Officiel·2003 / N°047·page 46·fr
    ...- Moisissures utiles : - Rôle naturel - Utilisation par l'homme : ...
  • Journal Officiel·1966 / N°033·page 8·fr
    ...A cet effet, il procède au recoiement des objets saisis et en dres...
  • Annonces Légales·2005 / N°179·page 7·fr
    ...Immeuble saisis : L'immeuble saisis est constitué de 6.223.000 par...
  • Annonces Légales·2007 / N°015·page 47·fr
    ...Les débiteurs saisis : Société El Imam de la promotion immobilière...
  • Annonces Légales·2011 / N°149·page 41·fr
    ...x 06/07 N° 52) au profit du saisisissant. - Opposition conservatoi...
  • Annonces Légales·2007 / N°001·page 52·fr
    ...Les débiteurs saisis : Société El Imam de la promotion immobilière...
  • Journal Officiel·1973 / N°010·page 9·fr
    ...— Quels que soient les saisissants, intervenants ou indicateurs, i...
  • Journal Officiel·1959 / N°060·page 40·fr
    ...— Ne peuvent être saisis-arrêtés les biens déclarés insaisissables...
  • Annonces Légales·2007 / N°015·page 46·fr
    ...Les débiteurs saisis : Société El Imam de la promotion immobilière...
  • Journal Officiel·2008 / N°014·page 35·fr
    ...Les instruments de mesure saisis seront déposés au greffe du tribu...
  • Journal Officiel·2007 / N°058·page 44·fr
    ...ydrocarbures dite concession « Isis » Le ministre de l'industrie,...
  • Annonces Légales·2007 / N°015·page 48·fr
    ...Les débiteurs saisis : Société El Imam de la promotion immobilière...
  • Annonces Légales·2010 / N°055·page 50·fr
    ...- Les débiteurs saisisis: Abcha Abdessalem Ben Tahar titulaire de ...
  • Journal Officiel·2011 / N°065·page 5·fr
    ...- 60% au trésor, - 15% aux agents saisissants et intervenants dire...
  • Journal Officiel·1993 / N°082·page 6·fr
    ...second groupe dite concession "ISIS". Le ministre de l'économie n...
  • Annonces Légales·2021 / N°051·page 26·fr
    ...1209954/E Le saisissant : la société générale de pneu SARL, Titul...
  • Annonces Légales·2007 / N°026·page 58·fr
    ...La mise à prix de tous les immeubles saisis est de : 2.021.310,000...