Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
15 266 résultats pour ""COMIT""
  • Journal Officiel·2021 / N°038·page 17·fr
    ...2 - Les membres du comité sont nommés par décision du ministre cha...
  • Journal Officiel·1995 / N°103·page 23·fr
    ...Toutefois, le comité de pilotage peut déléguer à un comité restrei...
  • Journal Officiel·1994 / N°062·page 11·fr
    ...Ce comité sera chargé de convoquer l'assemblée générale dans un dé...
  • Journal Officiel·1984 / N°013·page 8·fr
    ...assure le Secrétariat du Comité. Peut assister aux travaux du Com...
  • Journal Officiel·2015 / N°043·page 11·fr
    ...## Chapitre premier ## Du comité du conseil national des normes d...
  • Journal Officiel·2021 / N°058·page 10·fr
    ...Les membres du comité technique sont nommés par décision du minist...
  • Journal Officiel·1973 / N°004·page 6·fr
    ...Monsieur Hadj Hédi Ben Farhat 2°) En qualité de Membres du Comité...
  • Annonces Légales·2012 / N°069·page 42·fr
    ...- Création des comités de travail : - Comité juridique maître Mekn...
  • Annonces Légales·2019 / N°031·page 4·fr
    ...| Membre | Comité | | --- | --- | | M. Walid KALBOUSSI | Présid...
  • Journal Officiel·2004 / N°082·page 20·fr
    Le président du comité consultatif peut faire appel à toute person...
  • Journal Officiel·1963 / N°019·page 24·fr
    ...— Il est institué un Comité Culturel Central et des Comités cultur...
  • Journal Officiel·1988 / N°040·page 4·fr
    ...— Le comité de la chambre se réunit au moins quatre fois par an à ...
  • Journal Officiel·1974 / N°048·page 11·fr
    ...2°) En qualité de membres du Comité de Direction : Messieurs : Moh...
  • Annonces Légales·2018 / N°028·page 20·fr
    ...- Comité Permanent d'Audit Interne : Ce comité est présidé par Mon...
  • Journal Officiel·1992 / N°044·page 12·fr
    ...Zine El Abidine Ben Ali ## COMITE NATIONAL Décret n° 92-1208 du ...
  • Journal Officiel·2017 / N°055·page 18·fr
    Le président peut inviter aux réunions du comité technique des per...
  • Journal Officiel·1972 / N°014·page 7·fr
    ...Monsieur Mohamed Jaouachi 2°) En qualité de membres de Comité de ...
  • Journal Officiel·2022 / N°067·page 10·fr
    Le président du comité peut convoquer toute personne qu'il juge ut...
  • Journal Officiel·1984 / N°047·page 4·fr
    ...### Des Conseils et des Comités Sportifs #### Section 1. — Du Com...
  • Journal Officiel·1994 / N°084·page 13·fr
    ...- Le comité de direction est consulté sur les différentes méthodes...