Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
2 043 résultats pour ""SERVIR""
  • Journal Officiel·2002 / N°045·page 4·fr
    ..."Je jure par Dieu Tout-Puissant de servir mon pays loyalement, de ...
  • Journal Officiel·2008 / N°096·page 103·fr
    ... informations susceptibles de servir à déterminer l'origine de tou...
  • Journal Officiel·1987 / N°091·page 78·fr
    ... pour préparer, conditionner, servir etc..., les aliments et les b...
  • Journal Officiel·1985 / N°076·page 16·fr
    ... l'arrêté annuel, les banques serviront les intérêts revenant aux ...
  • Journal Officiel·1980 / N°027·page 14·fr
    ...mme le mieux placé pour le desservir normalement donne lieu au pai...
  • Journal Officiel·1957 / N°044·page 11·fr
    ...t l'engagement de continuer à servir l'État Tunisien dans le cadre...
  • Journal Officiel·1966 / N°030·page 8·fr
    ...ents qui ont servi ou peuvent servir à la commettre. « En cas de ...
  • Journal Officiel·2025 / N°001·page 25·fr
    ...ime de rendement retenue pour servir le montant restant de ladite ...
  • Journal Officiel·1965 / N°060·page 20·fr
    ...En cas de refus de servir, ils seront considérés en rupture d'enga...
  • Journal Officiel·1957 / N°037·page 6·fr
    ... moyens agricoles, destinés à servir de base au calcul des rentes ...
  • Journal Officiel·1980 / N°065·page 22·fr
    ...s intéressés sont tenus de se servir des modèles délivrés par l'Ét...
  • Journal Officiel·1975 / N°049·page 1·fr
    ...at de fournitures scolaires à servir aux étudiants préparant le di...
  • Annonces Légales·2008 / N°049·page 64·fr
    ... originale «titre» «mix» pour servir d'acte de propriété. 2008E00...
  • Journal Officiel·1991 / N°056·page 9·fr
    ...«Je jure par Dieu tout-puissant de servir ma patrie, d'assumer les...
  • Journal Officiel·1976 / N°071·page 39·fr
    ... b) la somme nécessaire pour servir aux actionnaires un intérêt d...
  • Journal Officiel·1987 / N°069·page 8·fr
    ...ion l'institution habilitée à servir les prestations dont il s'agi...
  • Journal Officiel·1984 / N°063·page 15·fr
    ...2°) - La somme nécessaire pour servir aux actionnaires un premier ...
  • Journal Officiel·1967 / N°017·page 5·fr
    ... si l'aptitude, la manière de servir et la conduite ont été jugées...
  • Annonces Légales·2014 / N°102·page 45·fr
    ...- Fixation des Jetons de présence à servir aux administrateurs - A...
  • Journal Officiel·1983 / N°032·page 11·fr
    ...est en relation avec la clientèle pour la servir Doit être au cour...