Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
1 793 résultats pour ""TAXI""
  • Annonces Légales·2024 / N°134·page 19·fr
    ...NNE REGIONALE HANNIBAL SERVICE TAXIS LOUAGE SFAX Les membres du c...
  • Journal Officiel·1991 / N°001·page 2·fr
    ...ports publics pour voitures de taxis ou de louages 16 Nomination ...
  • Journal Officiel·1973 / N°021·page 10·fr
    ...Tunis, le 28 mai 1973 Le Premier Ministre HEDI NOUIRA --- TAXI...
  • Journal Officiel·1999 / N°003·page 59·fr
    ...- non utilisation du taximètre pour les voitures de taxi individue...
  • Journal Officiel·2010 / N°009·page 26·fr
    ...nnes au moyen d'une voiture de taxi, de louage ou de transport rur...
  • Journal Officiel·2017 / N°059·page 34·fr
    ... de personnes (taxi individuel-taxi collectif-taxi grand tourisme-...
  • Journal Officiel·2017 / N°060·page 34·fr
    ... de personnes (taxi individuel-taxi collectif-taxi grand tourisme-...
  • Journal Officiel·1983 / N°011·page 6·fr
    ...- Guichets et Cabines Publiques - Gestion du Parc des Taxiphones. ...
  • Journal Officiel·1970 / N°006·page 16·fr
    ...## TAXIS Arrêté du Ministre des Affaires Economiques du 26 janvie...
  • Journal Officiel·1972 / N°012·page 8·fr
    ...— Un seul taxi de trois places dont l'autorisation est délivrée pa...
  • Journal Officiel·2005 / N°049·page 2·fr
    ...itures de taxi individuel, de taxi collectif et de taxi grand tour...
  • Journal Officiel·1962 / N°028·page 22·fr
    ...La zone urbaine et suburbaine dans laquelle les « taxis » munis d'...
  • Journal Officiel·1959 / N°050·page 7·fr
    ...« La zone urbaine et suburbaine, dans laquelle les « Taxis » munis...
  • Journal Officiel·1979 / N°001·page 36·fr
    ...— Les taxis désignent les véhicules automobiles qui sont à la disp...
  • Journal Officiel·2007 / N°072·page 12·fr
    ...voitures de taxi individuel, de taxi collectif de taxi grand touri...
  • Annonces Légales·2017 / N°017·page 55·fr
    ...- Local loué à la société Taxi Sat : 18 m². - local loué en salon ...
  • Journal Officiel·1973 / N°016·page 11·fr
    ...— Un seul taxi de trois (3) places dont l'autorisation est délivré...
  • Journal Officiel·2006 / N°069·page 36·fr
    ...Carte d'exploitation d'une voiture de « taxi » ou de « lounge » ou...
  • Journal Officiel·2002 / N°044·page 19·fr
    ...ic de personnes par voiture de taxi individuel ou collectif ou par...
  • Journal Officiel·2003 / N°036·page 114·fr
    ...duplicata de la carte d'exploitation d'une voiture de taxi ou de v...