Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
15 266 résultats pour ""COMIT""
  • Journal Officiel·2016 / N°070·page 10·fr
    ...r général et un comité consultatif dénommé « comité médical ». ##...
  • Annonces Légales·2024 / N°141·page 9·fr
    ... 0001607 du 28 octobre 2024. Comité : - Président : Affes Fakher...
  • Journal Officiel·2013 / N°062·page 5·fr
    ...r et portant l'approbation du comité de contrôle charaïque concern...
  • Journal Officiel·2019 / N°069·page 6·fr
    ...Article premier - Est ouvert au Haut comité du contrôle administra...
  • Annonces Légales·2013 / N°082·page 31·fr
    ...2013O00090APSF1 --- ## Homologation de résolutions ### Comité d...
  • Journal Officiel·2017 / N°100·page 7·fr
    ...odalités de fonctionnement du comité national d'évaluation des act...
  • Journal Officiel·1966 / N°031·page 2·fr
    ...r de l'Ecole et après avis du Comité de Direction. Il a rang et p...
  • Journal Officiel·2016 / N°006·page 8·fr
    ...7.5 Le Conseil d'Administration constitue un comité permanent d'au...
  • Journal Officiel·2025 / N°027·page 4·fr
    ... d'administration centrale au comité général de contrôle des dépen...
  • Annonces Légales·2004 / N°090·page 17·fr
    ...juin 2004 à 15h30 au siège du comité de coordination du RCD à Sfax...
  • Annonces Légales·2015 / N°151·page 43·fr
    ...La comité du syndic se compose comme suit : - Mr Habib Hadj Kacem...
  • Journal Officiel·1996 / N°023·page 4·fr
    ...596 Nomination d'un secrétaire général de comité culturel. 596 P...
  • Journal Officiel·2015 / N°102·page 28·fr
    ...position et fonctionnement du comité consultatif des hydrocarbures...
  • Annonces Légales·2014 / N°055·page 56·fr
    ...membres du comité Permanent d'Audit Interne et du comité des crédi...
  • Annonces Légales·2012 / N°151·page 46·fr
    ...2012T07095APSF2 ### Election du nouveau Comité du Syndic de la ci...
  • Journal Officiel·2000 / N°069·page 16·fr
    ...position et fonctionnement du comité consultatif des hydrocarbures...
  • Annonces Légales·2017 / N°043·page 55·fr
    ...Fixation de la rémunération des membres du comité permanent d'audi...
  • Annonces Légales·2011 / N°114·page 53·fr
    ...08 Rue Ezzahra, 2080 Ariana - Comité directeur * Intissar Jaouachi...
  • Journal Officiel·2007 / N°088·page 9·fr
    ... d'administration centrale au comité de suivi et d'enquête au Prem...
  • Journal Officiel·2021 / N°004·page 7·fr
    ...12 - Le comité est chargé de proposer des recommandations pour amé...