Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
8 394 résultats pour ""ISIS""
  • Annonces Légales·2014 / N°041·page 39·fr
    ... en sa qualité de créancier saisisissant. ### Partie saisie : Mo...
  • Journal Officiel·1997 / N°059·page 10·fr
    ...rtenant au contrevenant sont saisis en garantie du paiement des dr...
  • Annonces Légales·2025 / N°035·page 8·fr
    ... en sa qualité de créancier saisisissant. ### Partie saisie : Mo...
  • Annonces Légales·2016 / N°104·page 26·fr
    ...Mondial 4ème étage Sfax **Créancier saisisant** : Etablissement ...
  • Annonces Légales·2004 / N°083·page 3·fr
    ...2004T2390VEPA1 Adjudication sur saisie immobilière Partie saisis...
  • Annonces Légales·2005 / N°189·page 4·fr
    La visite des immeubles saisis : La visite des immeubles saisis se...
  • Annonces Légales·2006 / N°035·page 30·fr
    ...2006S00820VEPA1 # Adjudication immobilière Partie saisissante : ...
  • Journal Officiel·1973 / N°034·page 16·fr
    ...ou choisis parmi les enseignements organisés dans le cadre des aut...
  • Journal Officiel·1980 / N°044·page 25·fr
    ...Saisissant : La Société Tunisienne de Banque, société anonyme, agi...
  • Journal Officiel·1959 / N°025·page 3·fr
    ...60 Dinars 2° Président et Commissaire du Gouvernement, choisis par...
  • Annonces Légales·2016 / N°112·page 18·fr
    ...75.643.113 Créancier saisissant : Belgacem Ben Mohamed Ben Belga...
  • Annonces Légales·2025 / N°075·page 15·fr
    ...Partie saisissante : la BANQUE INTERNATIONALE ARABE DE TUNISIE "BI...
  • Annonces Légales·2022 / N°037·page 20·fr
    ... de cassation 1- Créancier saisisissant : AMEN BANK, S.A I.U : 00...
  • Annonces Légales·2006 / N°026·page 31·fr
    ...L'immeubles saisis : L'immeuble revenant à titre de propriété à la...
  • Annonces Légales·2023 / N°076·page 9·fr
    ...4) Immeubles saisis : La vente portera sur la totalité de l'immeub...
  • Annonces Légales·2011 / N°030·page 48·fr
    ...bunal de vente des immeubles saisis, au Palais de Justice à Médeni...
  • Annonces Légales·2024 / N°136·page 18·fr
    ...uble Immatriculé Créancier saisisissant : La Banque International...
  • Annonces Légales·2008 / N°027·page 63·fr
    ...### IV - Immeubles saisis : Premier Immeuble : une maison à usage...
  • Annonces Légales·2023 / N°024·page 12·fr
    ...2023R00402VEPA1 ## Vente à l'enchère publique Le saisissant : Ba...
  • Journal Officiel·1971 / N°027·page 9·fr
    ...o-universitaires s'ils sont choisis par le Conseil de Faculté. Dan...