Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
70 511 résultats pour ""RISE""
  • Journal Officiel·2019 / N°103·page 14·fr
    ...(e) Coût de prise en charge 125. Le coût de prise en charge est l...
  • Journal Officiel·2002 / N°065·page 29·fr
    ...- Mohamed Karray, juge cantonal de Oueslatia, juge de l'entreprise...
  • Journal Officiel·1980 / N°055·page 27·fr
    ...prises Maritimes «COGEMA» et de la Société Générale d'Entreprise d...
  • Journal Officiel·2019 / N°025·page 12·fr
    ...Le ministre de l'industrie et des petites et moyennes entreprises ...
  • Journal Officiel·1997 / N°059·page 31·fr
    ...née du premier cycle de la maîtrise en éducation physique - MM5 et...
  • Journal Officiel·2003 / N°066·page 22·fr
    ...- La définition de l'entreprise publique. - Les obligations mises ...
  • Journal Officiel·1961 / N°002·page 4·fr
    ...— Il arrête, chaque année, le budget de l'entreprise et, en cours ...
  • Journal Officiel·2004 / N°012·page 47·fr
    ...tre de cinq agents d'une entreprise publique à savoir un directeur...
  • Journal Officiel·2019 / N°080·page 20·fr
    ...représentant de l'entreprise chargée de la gestion du fonds de gar...
  • Journal Officiel·2015 / N°104·page 21·fr
    ...L'adhésion à ce régime, donne lieu pour les entreprises bénéficiai...
  • Journal Officiel·2017 / N°004·page 54·fr
    ...t économique constitué d'entreprises résidentes dont l'une d'entre...
  • Journal Officiel·2000 / N°076·page 7·fr
    ...- les examens médicaux périodiques, - les examens de reprise du tr...
  • Journal Officiel·2009 / N°077·page 36·fr
    ...nts et entreprises publics et les modalités de prise en charge des...
  • Journal Officiel·2006 / N°065·page 150·fr
    ...Entreprise Tunisienne d'Activités Pétrolières : 50% Pioneer Natur...
  • Journal Officiel·2002 / N°074·page 30·fr
    ...Agrément des entreprises d'assurances (annexe n° 76). - 76 bis : C...
  • Journal Officiel·2003 / N°066·page 9·fr
    ...- La définition de l'entreprise publique. - Les obligations mises ...
  • Journal Officiel·1974 / N°069·page 20·fr
    ...| | Gardien | Responsable de la surveillance de l'entreprise effe...
  • Journal Officiel·2001 / N°042·page 6·fr
    ...nts et entreprises publics et les modalités de prise en charge des...
  • Journal Officiel·2007 / N°060·page 15·fr
    ...tive aux participations, entreprises et établissements publics, te...
  • Journal Officiel·2017 / N°059·page 39·fr
    ...t, des établissements et entreprises publics placés sous sa tutell...