Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
3 567 résultats pour ""TRANSACTION""
  • Annonces Légales·2007 / N°099·page 56·fr
    ...été et de contracter toute transaction jugée utile pour préserver ...
  • Annonces Légales·2010 / N°029·page 3·fr
    ...L'importation, l'exportation de marchandises dans le cadre des tra...
  • Journal Officiel·1977 / N°046·page 20·fr
    ... et à toutes procédures et transactions qui liaient le Du-Cujus Fe...
  • Journal Officiel·1981 / N°049·page 19·fr
    ...insi que tous compromis ou transactions — Il examine le projet de...
  • Annonces Légales·2013 / N°094·page 3·fr
    ... excepté la conclusion des transactions financières ou bancaires ...
  • Journal Officiel·2009 / N°006·page 18·fr
    ...- la sous-direction des transactions économiques, qui comprend deu...
  • Journal Officiel·2015 / N°077·page 17·fr
    ...## Titre V ## Procédures de poursuite et de transactions Art. 62...
  • Journal Officiel·2015 / N°078·page 17·fr
    ...## Titre V ## Procédures de poursuite et de transactions Art. 62...
  • Annonces Légales·2007 / N°028·page 74·fr
    ...agir en son nom pour toute transaction suivant l'acte notarial eff...
  • Annonces Légales·2026 / N°030·page 9·fr
    ...Tout acte ou transaction quelqu'en soit concernant le fonds de com...
  • Journal Officiel·2019 / N°074·page 9·fr
    ...- la moyenne des cours de bourse pondérée par les volumes de trans...
  • Journal Officiel·2019 / N°077·page 23·fr
    ...(a) leur prix d'achat, (b) les coûts de transaction qui représente...
  • Annonces Légales·2014 / N°112·page 28·fr
    ...3) Suivant l'attestation de déclaration de transaction ayant lieu ...
  • Journal Officiel·2012 / N°076·page 8·fr
    ...e, - les acquisitions, les transactions et toutes les opérations i...
  • Annonces Légales·2012 / N°021·page 13·fr
    ... engagements, subventions, transactions, transferts, garanties. P...
  • Annonces Légales·2009 / N°085·page 5·fr
    ...Consultant en toutes opérations, conseils en transactions immobili...
  • Journal Officiel·1983 / N°045·page 30·fr
    ...— Toutes transactions commerciales aussi bien pour son compte que ...
  • Annonces Légales·2013 / N°047·page 37·fr
    ...s résultats, transfert des transactions financières de la société ...
  • Annonces Légales·2023 / N°073·page 13·fr
    ...ses affaires et toutes ses transactions financières et la représen...
  • Annonces Légales·2008 / N°016·page 45·fr
    ...tes d'adjudications et les transactions pour le compte de la socié...