Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
8 394 résultats pour ""ISIS""
  • Annonces Légales·2015 / N°036·page 34·fr
    ...Jawhara 2ème étage Sfax Créancier saisisant : Société Tunisienne...
  • Annonces Légales·2018 / N°157·page 57·fr
    ...Les quottes parts saisis consiste au totalité des huit parts indiv...
  • Annonces Légales·2008 / N°008·page 75·fr
    ...aître Mohamed Chalghoum Le saisisissant : Said Ben Abdallah Massa...
  • Journal Officiel·1965 / N°009·page 2·fr
    ...Les membres non fonctionnaires sont choisis sur une liste de candi...
  • Annonces Légales·2023 / N°048·page 9·fr
    ...- Commandement valant saisie immobilière au profit du saisissant i...
  • Journal Officiel·2006 / N°103·page 17·fr
    ...Le tiers saisi doit informer, chacun des créanciers saisissants ou...
  • Annonces Légales·2005 / N°189·page 7·fr
    ...Avec le concours de l'avocat du saisissant Maître Khélifi Mohamed ...
  • Annonces Légales·2016 / N°099·page 29·fr
    ...Il s'agit de 18,45 parts indivises revenants aux débiteurs saisis ...
  • Annonces Légales·2016 / N°136·page 39·fr
    ...en leur qualité de Créancier saisissant poursuivant. 2/ Le débite...
  • Annonces Légales·2017 / N°075·page 55·fr
    ...000-P-A-630230/T Le saisissant : IYADH SELLAMI, Syndic de faillit...
  • Annonces Légales·2012 / N°098·page 41·fr
    ...isie immobilière Créancier saisisissant : Zohra Ben Sadek Yousef...
  • Journal Officiel·2006 / N°086·page 49·fr
    ...port peuvent être librement choisis. Cependant les mentions a), b)...
  • Annonces Légales·2011 / N°043·page 32·fr
    ...71.344.682** 1) Le créancier saisissant : Sami Chabbeh, élisant ...
  • Annonces Légales·2025 / N°020·page 9·fr
    ...75.732.880 Créancier saisisant : BH Bank, S.A. I.U. 0024588 W, ay...
  • Annonces Légales·2007 / N°038·page 63·fr
    ...Bourguiba Sidi Bouzid 1/ Le saisissant : Union Internationale de ...
  • Journal Officiel·1999 / N°054·page 22·fr
    ...La confiscation des objets et des appareils saisis est prononcée p...
  • Annonces Légales·2014 / N°028·page 51·fr
    ... 351 042 Fax 71 352 500 Le saisissant : Banque Nationale Agricol...
  • Annonces Légales·2024 / N°147·page 12·fr
    ...2024403098VEPA1 ## Vente aux enchères publiques Le saisissant : ...
  • Annonces Légales·2008 / N°104·page 35·fr
    ...1) Le créancier saisisissant : Banque Internationale Arabe de Tun...
  • Journal Officiel·1996 / N°099·page 14·fr
    ...membre; - Deux agents choisis parmi les agents de la catégorie à l...