Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
15 266 résultats pour ""COMIT""
  • Annonces Légales·2007 / N°084·page 14·fr
    ...concernant la rémunération des membres du comité permanent d'audit...
  • Annonces Légales·2007 / N°109·page 54·fr
    ...2007T06924APSF2 # Avis # Comité Nationale Olympique Tunisien Co...
  • Annonces Légales·2013 / N°003·page 38·fr
    ...Impasse Sidi Jalloul 7000 Bizerte Comité de Direction : Président ...
  • Annonces Légales·2012 / N°065·page 41·fr
    ...Om Lagsab- Majel Bel Abbes- Kasserine Le comité constitutionnel :...
  • Annonces Légales·2025 / N°095·page 17·fr
    ...L'AGO décide aussi d'allouer au Comité Permanent d'Audit et au Com...
  • Annonces Légales·2017 / N°095·page 43·fr
    ... résolutions Modification du comité de l'association El Amel Pour...
  • Journal Officiel·2006 / N°011·page 8·fr
    ...- Outre le comité supérieur du ministère et la conférence des dire...
  • Journal Officiel·2009 / N°056·page 31·fr
    ...Chapitre II Le comité de pilotage du programme de mise à niveau d...
  • Journal Officiel·2007 / N°055·page 6·fr
    ...tions de chef de division des comités de quartiers au gouvernorat ...
  • Journal Officiel·2022 / N°002·page 2·fr
    ...55 - Nomination de membres au comité consultatif des hydrocarbures...
  • Journal Officiel·1959 / N°001·page 9·fr
    ...7.** — Comité de Direction. — Le Comité de Direction comprend quat...
  • Annonces Légales·2025 / N°132·page 9·fr
    ...2025R02685APSF2 Election du Comité Directeur de l'Association Spo...
  • Journal Officiel·1997 / N°092·page 11·fr
    ...A ce titre le comité de pilotage est composé : - du ministre char...
  • Journal Officiel·1979 / N°022·page 2·fr
    ...Administration; Vu l'avis du Comité de Direction de l'Ecole; Arrê...
  • Annonces Légales·2021 / N°037·page 11·fr
    ...Le comité : - Riadh Ellouze (président) - Abir Kallel (trésorier) ...
  • Journal Officiel·2005 / N°021·page 23·fr
    ...le comité technique susmentionné est composé comme suit : Préside...
  • Journal Officiel·1993 / N°034·page 3·fr
    ...- Le comité technique de suivi se réunit sur convocation de son pr...
  • Annonces Légales·2017 / N°046·page 54·fr
    ...3- Lecture du rapport du comité chariaque relatif à l'exercice 201...
  • Annonces Légales·2004 / N°062·page 5·fr
    ...Les membres élus ont accepté de constituer le comité du syndic des...
  • Journal Officiel·2000 / N°097·page 12·fr
    Les décisions du comité technique sont prises à la majorité des vo...