Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
8 394 résultats pour ""ISIS""
  • Journal Officiel·1984 / N°073·page 19·fr
    ...Partie Saisisante : Néjia Bent Othman Ben Ahmed Tiili, ménagère de...
  • Annonces Légales·2014 / N°081·page 28·fr
    ...on de la mise à prix Partie saisissante : STUSID BANC en son req...
  • Journal Officiel·1993 / N°047·page 14·fr
    - trois représentant de formateurs, choisis par le conseil pédagog...
  • Journal Officiel·2017 / N°099·page 19·fr
    ...e d'un ou plusieurs membres choisis sur la base de leur compétence...
  • Annonces Légales·2016 / N°083·page 20·fr
    ... en sa qualité de créancier saisisissant. 2)- Débiteur saisi : Mr...
  • Journal Officiel·1989 / N°088·page 103·fr
    ... professeurs universitaires choisis par le Premier ministre ; - de...
  • Journal Officiel·1965 / N°010·page 35·fr
    ...Il sera procédé à la vente des immeubles saisis ci-après en exécut...
  • Journal Officiel·1976 / N°016·page 24·fr
    ...— La partie saisissante a été déclarée le 9 décembre 1975, auprès ...
  • Annonces Légales·2014 / N°039·page 41·fr
    ...ie immobilière Le créancier saisissant : Mohamed Ammar Insiri, ci...
  • Annonces Légales·2013 / N°157·page 55·fr
    ...2013T08787VEPA1 ## Vente d'un immeuble immatriculé Avocat saisis...
  • Annonces Légales·2004 / N°111·page 4·fr
    ...Immeubles saisis : Il s'agit du un tiers (1/3) indivis dans chacun...
  • Journal Officiel·1975 / N°056·page 46·fr
    ...ns adjudicataires et parties saisissantes — Partie saisies : — Ali...
  • Annonces Légales·2024 / N°149·page 13·fr
    ...2- Débiteurs saisis : 1) Zouheir Trigui, I.U 0502533S, 2) Héritier...
  • Journal Officiel·1981 / N°003·page 17·fr
    ...Débiteurs saisis : 1 — Monsieur Ezreddine Houldi, employé à l'Off...
  • Annonces Légales·2011 / N°030·page 45·fr
    ...**Le créancier saisissant :** Société ARTARI au nom de son représ...
  • Journal Officiel·2004 / N°027·page 32·fr
    ...port peuvent être librement choisis. Cependant les mentions a), b)...
  • Annonces Légales·2010 / N°063·page 40·fr
    ...1) Le créancier saisisissant : Banque Internationale Arabe de Tun...
  • Annonces Légales·2009 / N°129·page 28·fr
    ...2009S01987VEPA1 ## Vente aux enchères publiques La saisissante :...
  • Annonces Légales·2014 / N°032·page 33·fr
    ... le 26/11/2013 au profit du saisisissant. La mise à prix : - Le ...
  • Annonces Légales·2015 / N°015·page 42·fr
    ...Jawhara 2ème étage Sfax Créancier saisisissant : Société Tunisie...