Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
15 266 résultats pour ""COMIT""
  • Journal Officiel·1976 / N°003·page 35·fr
    ...### Section I — Du Comité de Direction Art. 4. — Le comité de dir...
  • Journal Officiel·2018 / N°027·page 5·fr
    ...Le président peut inviter aux travaux du comité toute personne don...
  • Journal Officiel·2011 / N°085·page 39·fr
    ...Article premier - Le comité national consultatif chargé de réviser...
  • Journal Officiel·2008 / N°090·page 13·fr
    ...## ANNEXE A LA CONVENTION ## Comité consultatif d'experts 1. Le ...
  • Journal Officiel·2009 / N°090·page 6·fr
    ...8 - Le comité national de recherche et de sauvetage émet son avis ...
  • Journal Officiel·1972 / N°014·page 8·fr
    ...2°) En qualité de membres de Comité de Direction : Monsieur Romdh...
  • Journal Officiel·2013 / N°062·page 7·fr
    ...## Chapitre V ## Le comité de contrôle charaïque Art. 27 - Un co...
  • Journal Officiel·2009 / N°086·page 14·fr
    ...2 - Le comité technique permanent de l'écolabel tunisien procède à...
  • Journal Officiel·2021 / N°038·page 16·fr
    Le président du comité peut faire appel à toute personne reconnue ...
  • Journal Officiel·1973 / N°004·page 7·fr
    ...2°) En qualité de membres du Comité de Direction : Messieurs : A...
  • Journal Officiel·1963 / N°035·page 28·fr
    ...2°) En qualité de membres du Comité de Direction : MM. Ahmed ben ...
  • Journal Officiel·2015 / N°062·page 35·fr
    ...« Article 32 (nouveau) - Les biens du comité culturel national son...
  • Journal Officiel·1976 / N°028·page 4·fr
    ...Hafid Aissa, secrétaire général du comité régional culturel. Salo...
  • Journal Officiel·1972 / N°014·page 6·fr
    ...Monsieur Belgacem Ben Sassi 2°) En qualité de membres de Comité d...
  • Journal Officiel·2011 / N°041·page 19·fr
    ...12 - Tout agent, quel que soit son rang au comité, est responsable...
  • Journal Officiel·2009 / N°012·page 40·fr
    ...- Comité Général des Assurances. - Comité Général des Assurances. ...
  • Journal Officiel·2009 / N°012·page 42·fr
    ...- Comité Général des Assurances. - Comité Général des Assurances. ...
  • Journal Officiel·2009 / N°056·page 32·fr
    ...Le président du comité peut convoquer aux réunions toute personne ...
  • Journal Officiel·2006 / N°039·page 19·fr
    ...Le comité d'accréditation est composé de quatre experts spécialisé...
  • Journal Officiel·2009 / N°013·page 9·fr
    ...Les avis du comité susvisé ont un caractère consultatif. Le comit...