Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
2 043 résultats pour ""SERVIR""
  • Journal Officiel·2003 / N°020·page 20·fr
    ...our préparer, conditionner ou servir les aliments ou les boissons ...
  • Journal Officiel·1959 / N°032·page 12·fr
    ...articipation, l'engagement de servir le Secrétariat d'État aux Pos...
  • Journal Officiel·1985 / N°047·page 8·fr
    ...ne desservant ou chargé de desservir l'aérodrome de départ. Lorsq...
  • Journal Officiel·1988 / N°068·page 2·fr
    ...fixant le taux de la bourse à servir aux élèves de divers cycles d...
  • Journal Officiel·2026 / N°091·page 18·fr
    ...aire est remis au client pour servir et valoir ce que de droit. F...
  • Journal Officiel·2003 / N°036·page 32·fr
    ...yer les frais y afférents ; - Servir le formulaire adopté au nivea...
  • Journal Officiel·2008 / N°049·page 29·fr
    ...e nationale de ce pays devant servir au logement de la part du pri...
  • Journal Officiel·1962 / N°029·page 6·fr
    ...En cas de refus de servir, ils seront considérés en rupture d'enga...
  • Journal Officiel·2007 / N°048·page 31·fr
    ...es avec les non-adhérents; b) Servir les dividendes des parts du c...
  • Journal Officiel·2007 / N°048·page 56·fr
    ...es avec les non-adhérents; b) Servir les dividendes des parts du c...
  • Journal Officiel·1988 / N°022·page 2·fr
    ...latif aux taux de la bourse à servir aux élèves des divers cycles ...
  • Journal Officiel·1965 / N°053·page 20·fr
    ...2° — La somme nécessaire pour servir aux actions un premier divide...
  • Journal Officiel·1995 / N°025·page 6·fr
    ...es autorités tunisiennes pour servir à l'étranger ou des documents...
  • Journal Officiel·1972 / N°035·page 8·fr
    ...En cas de refus de servir, ils seront considérés comme étant en ru...
  • Journal Officiel·1965 / N°046·page 24·fr
    ...sée, dans les vingt jours qui serviront la parution du présent avi...
  • Journal Officiel·1959 / N°008·page 11·fr
    ...a) Si l'incarier de servir est le résultat de l'invalidité du fonc...
  • Journal Officiel·1980 / N°027·page 27·fr
    ... destiné essentiellement à desservir des stations mobiles lorsque ...
  • Journal Officiel·1971 / N°044·page 33·fr
    ...ficiaire s'oblige notamment à servir au terme des études l'Etat du...
  • Journal Officiel·2000 / N°087·page 13·fr
    ... destiné au bénéficiaire pour servir et valoir ce que de droit aup...
  • Journal Officiel·1987 / N°081·page 9·fr
    du compte qui doit servir à l'opération, l'intermédiaire agréé doi...