1 793 résultats pour ""TAXI""
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- Journal Officiel·1969 / N°025·page 17·fr... L'HABITAT ### CIRCULATION DE TAXIS Arrêté du Secrétaire d'Etat ...
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- Journal Officiel·1972 / N°007·page 8·fr...MINISTERE DE L’ECONOMIE NATIONALE TAXI Arrêté du Ministre de l’E...
- Journal Officiel·1985 / N°075·page 8·fr...— Les tarifs de transport de personnes par voitures «taxis» autori...
- Journal Officiel·1995 / N°104·page 165·fr...| | | 902910 0 | - Compteurs de tours ou de production, taximètr...
- Journal Officiel·2012 / N°001·page 6·fr...ort rural ou utilisées comme « taxi » ou « louage » et relevant du...
- Journal Officiel·2006 / N°065·page 121·fr... personnes par les voitures de taxi et louage et du transport publ...
- Annonces Légales·2009 / N°018·page 34·fr...ux w-c (hommes - femmes) et un taxiphone, au restaurant il y a une...