Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
723 résultats pour ""TRANSPORTEUR""
  • Journal Officiel·2010 / N°063·page 14·fr
    ...L’administration de sang, de globules rouges, de transporteurs art...
  • Journal Officiel·2000 / N°042·page 49·fr
    ...Nom ou raison sociale du transporteur : ... Adresse: ... العنوان:...
  • Journal Officiel·2003 / N°008·page 57·fr
    ...tiques du ou des véhicules transporteurs (longueur, largeur, haute...
  • Journal Officiel·1982 / N°083·page 5·fr
    ...— soit par la signature manuscrite du transporteur ou de celle de ...
  • Journal Officiel·2006 / N°069·page 16·fr
    ...ription sur le registre de transporteur maritime ; (Annexe n°:3-02...
  • Journal Officiel·2004 / N°032·page 8·fr
    ...Les transporteurs sont tenus de fournir à leurs employés les moyen...
  • Journal Officiel·2003 / N°030·page 84·fr
    ...r a déjà travaillé chez un transporteur public de personnes pendan...
  • Journal Officiel·1998 / N°055·page 10·fr
    ...nscription au registre des transporteurs routiers de marchandises ...
  • Journal Officiel·2007 / N°072·page 14·fr
    ...ontrat à conclure entre le transporteur et le demandeur de la pres...
  • Journal Officiel·2004 / N°052·page 58·fr
    ...i que les itinéraires, les transporteurs et les moyens de transpor...
  • Journal Officiel·1989 / N°061·page 19·fr
    ...2) La qualité de conducteur employé chez un transporteur public de...
  • Journal Officiel·1999 / N°105·page 189·fr
    ...urs, escaliers mécaniques, transporteurs, téléphériques, par exemp...
  • Journal Officiel·2005 / N°003·page 70·fr
    ...s du donneur d’ordre et du transporteur quelle que soit la techniq...
  • Journal Officiel·2008 / N°006·page 28·fr
    ...Le transporteur représenté légalement en Tunisie est tenu de verse...
  • Journal Officiel·1990 / N°008·page 2·fr
    ...te de la responsabilité du transporteur maritime pour les pertes, ...
  • Journal Officiel·1993 / N°040·page 16·fr
    ...au transporteur aérien. 3 - Cette redevance est due même si le co...
  • Journal Officiel·2006 / N°069·page 180·fr
    ...ription sur le registre d’armateur ou de transporteur maritime. |
  • Journal Officiel·1970 / N°050·page 7·fr
    ...— Pendant l'exécution du transport, chaque transporteur répondra, ...
  • Journal Officiel·1999 / N°003·page 58·fr
    ...- un représentant des transporteurs publics de personnes désigné p...
  • Journal Officiel·2003 / N°036·page 18·fr
    ...ription sur le registre de transporteur maritime ; (Annexe n°:3-02...