Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
15 266 résultats pour ""COMIT""
  • Annonces Légales·2025 / N°085·page 6·fr
    ...- Comité : - Président : Ben Elmi Salah - Trésorière : Jassem Soua...
  • Journal Officiel·2024 / N°042·page 8·fr
    ...hef des dépenses publiques au comité général du contrôle des dépen...
  • Journal Officiel·1972 / N°011·page 12·fr
    ...Mohamed Salah Belhoula 2°) En qualité de membres de Comité de Dir...
  • Annonces Légales·2011 / N°094·page 33·fr
    ...érieur : le 10 juillet 2011. Comité directeur Président : Adel G...
  • Journal Officiel·2001 / N°104·page 155·fr
    ...importation, - de présider le comité technique de suivi des import...
  • Journal Officiel·1966 / N°031·page 7·fr
    ...— Comité de Direction. — En plus du directeur de l'association, le...
  • Journal Officiel·2008 / N°021·page 15·fr
    ... l'avis favorable émis par le comité consultatif des mines lors de...
  • Annonces Légales·2024 / N°035·page 12·fr
    ...embres du comité permanent d'audit, des membres du comité de rémun...
  • Journal Officiel·1984 / N°016·page 13·fr
    ...e) Le Comité de la Recherche Appliquée : Composé du Directeur et ...
  • Journal Officiel·2000 / N°026·page 11·fr
    ...- Outre le comité supérieur du ministère, la conférence des direct...
  • Journal Officiel·1997 / N°060·page 21·fr
    ...(nouveau) _ Il est créé un comité fondateur composé outre le prési...
  • Journal Officiel·2007 / N°100·page 9·fr
    ... l'avis favorable émis par le comité consultatif des mines lors de...
  • Journal Officiel·2004 / N°021·page 32·fr
    ...odalités de fonctionnement du Comité Consultatif des Mines, - l'ar...
  • Journal Officiel·2009 / N°047·page 28·fr
    ...Vu l'avis favorable émis par le comité consultatif des mines lors ...
  • Annonces Légales·2011 / N°092·page 24·fr
    ...Chef du comité directeur : Chokri Bousrih, Secrétaire général : Ho...
  • Journal Officiel·2008 / N°056·page 14·fr
    ...odalités de fonctionnement du comité consultatif des mines, Vu le...
  • Annonces Légales·2014 / N°063·page 36·fr
    ...Cité el Basatine Tabarka 8110 Comité de direction : Président : Sa...
  • Journal Officiel·1974 / N°050·page 10·fr
    ...— Le comité consultatif de règlement amiable comprend trois membre...
  • Journal Officiel·2005 / N°053·page 8·fr
    ...odalités de fonctionnement du comité consultatif des mines, Vu le...
  • Annonces Légales·2007 / N°088·page 23·fr
    ...m 0,5 - Sfax, et a été élu un comité du syndic, dont la compositio...