Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
37 118 résultats pour ""AVOCAT""
  • Journal Officiel·1975 / N°009·page 6·fr
    ...| 08.01 | Dattes, bananes, ananas, mangues, mangoustes, avocats, g...
  • Journal Officiel·1958 / N°001·page 23·fr
    ...SILVERA, avocat à Sfax. DIVORCE D'un jugement contradictoire ren...
  • Journal Officiel·1963 / N°055·page 24·fr
    ...Etude de Maître Mohamed Hafif ben HAFSIA, Avocat à la Cour de Cass...
  • Journal Officiel·1975 / N°057·page 2·fr
    ...Monsieur Belgacem El-Karoul Chabbi, Premier Avocat Général à la Co...
  • Journal Officiel·2016 / N°022·page 64·fr
    ...anguier), Persea americana (l'avocatier) et Pisidium guajava (le g...
  • Journal Officiel·2023 / N°028·page 13·fr
    ... leurs fonctions tels que les avocats, les agents assermentés et l...
  • Journal Officiel·2001 / N°030·page 7·fr
    ...l est situé l'immeuble par un avocat près la cour de cassation ou ...
  • Journal Officiel·2018 / N°046·page 30·fr
    ...f de service des requêtes des avocats et des notaires à la directi...
  • Journal Officiel·1966 / N°049·page 24·fr
    ...L'avocat poursuivant Maître Ahmed Hamza, Avocat à la Cour de Cassa...
  • Journal Officiel·1958 / N°045·page 18·fr
    ...2° En le Cabinet de Maître GUEYDAN, avocat, 13 rue d'Angleterre, T...
  • Journal Officiel·1966 / N°034·page 39·fr
    ...Etude de Maître Henri GAZOUNAUD, avocat à la Cour de Cassation, 5,...
  • Journal Officiel·1968 / N°026·page 50·fr
    ...nt Maître Ben Lallouna, comme Avocat poursuivant constitué. ## Mi...
  • Journal Officiel·1968 / N°026·page 52·fr
    ...oux Maître Mohamed ben Milad, avocat à la retraite. Cet avis a ét...
  • Journal Officiel·1970 / N°057·page 39·fr
    ...ez maître Khiareddine El Lili avocat en qualité de co-propriétaire...
  • Journal Officiel·1981 / N°020·page 3·fr
    ...) 2 Magistrats de 3ème grade (Avocat Général) N° 20 Journal Offic...
  • Journal Officiel·1961 / N°040·page 27·fr
    ...Abdelmajid BENAISSA Avocat, 17, rue Es-Sadikia à Tunis. La présen...
  • Journal Officiel·2011 / N°017·page 7·fr
    ...2 - Ordre national des Avocats : Saida Akremi. 3 - Association des...
  • Journal Officiel·1963 / N°014·page 17·fr
    ...Nizard Avocat à la Tour de Cassation, demeurant à Tunis 16, rue de...
  • Journal Officiel·1961 / N°037·page 18·fr
    ... les mains de Maître Fitouri, avocat à Tunis, 13, rue Ali Bach-Ham...
  • Journal Officiel·1957 / N°021·page 12·fr
    ... de Maître Sauveur Belhassen, avocat à Tunis, 25, rue de la Commis...