Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
15 266 résultats pour ""COMIT""
  • Journal Officiel·2003 / N°034·page 7·fr
    ...Article 12 Il est créé un Comité Consultatif des Mines dont l'avi...
  • Journal Officiel·1973 / N°024·page 18·fr
    ...— Il est créé auprès du Ministre de l'Education Nationale un Comit...
  • Annonces Légales·2021 / N°023·page 11·fr
    ...Membres du comité de direction : Monsieur Slim Sellami : Président...
  • Journal Officiel·1979 / N°072·page 4·fr
    ...Premier Ministre Hédi NOUIRA COMITE # Arrêté du Premier Ministre...
  • Journal Officiel·2013 / N°044·page 4·fr
    ... d'administration centrale au comité général des services communs ...
  • Journal Officiel·1980 / N°078·page 16·fr
    ...Ministère des Affaires Sociales Compte du Comité National de Sol...
  • Annonces Légales·2023 / N°059·page 3·fr
    ...- Nomination des membres du comité de Surveillance Charaïque : Mr....
  • Journal Officiel·2007 / N°100·page 7·fr
    ... l'avis favorable émis par le comité consultatif des mines lors de...
  • Journal Officiel·1990 / N°019·page 8·fr
    ...es; Vu l'avis exprimé par le comité consultatif des mines lors de...
  • Journal Officiel·1977 / N°063·page 4·fr
    ...**Article Premier.** — Le taux de la taxe perçue par le Comité Pro...
  • Journal Officiel·1980 / N°011·page 11·fr
    ...— Comité de Direction En plus du directeur de l'Association, le c...
  • Annonces Légales·2014 / N°022·page 64·fr
    ...71 345 844 (L.G) Le Comité Administratif Provisoire de la Société...
  • Annonces Légales·2018 / N°055·page 61·fr
    ...2- Nomination du président et des membres du comité. Monsieur Tah...
  • Annonces Légales·2013 / N°130·page 21·fr
    ...- La démission de deux membres du Comité de Direction de la sociét...
  • Journal Officiel·2008 / N°014·page 53·fr
    ...ssion parmi les ressources du comité, des produits réalisés au tit...
  • Journal Officiel·2002 / N°104·page 14·fr
    ...Les comités des chambres de commerce et d'industrie se composent c...
  • Journal Officiel·1984 / N°074·page 21·fr
    ...| Les Directeurs et les membres des comités de Direction cités ci...
  • Annonces Légales·2012 / N°003·page 16·fr
    ...Ahmed ATTIA et Mme Afef BEN MANSOUR sont membres du comité permane...
  • Annonces Légales·2023 / N°038·page 13·fr
    ...embres du comité permanent d'audit, des membres du comité de rémun...
  • Annonces Légales·2013 / N°116·page 18·fr
    ...Allocation aux membres du comité permanent d'audit une rémunératio...