Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
3 567 résultats pour ""TRANSACTION""
  • Journal Officiel·2008 / N°065·page 30·fr
    ...éder aux acquisitions, aux transactions et toutes opérations immob...
  • Journal Officiel·1977 / N°034·page 11·fr
    ...ravaux, les conventions de transactions ainsi que les actes de ces...
  • Annonces Légales·2014 / N°039·page 46·fr
    ...entions et approbation des transactions commerciales effectuées en...
  • Journal Officiel·1976 / N°042·page 18·fr
    ...s ayant fait l'objet de la transaction et une attestation d'homolo...
  • Annonces Légales·2010 / N°144·page 29·fr
    ...i et en l'occurrence toute transaction portant sur les actions de ...
  • Journal Officiel·1987 / N°010·page 12·fr
    ...— Transaction. ## Direction générale de la comptabilité publique ...
  • Journal Officiel·2007 / N°047·page 16·fr
    ...e, - les acquisitions, les transactions et toutes les opérations i...
  • Annonces Légales·2014 / N°007·page 25·fr
    ...11569128** Par transaction boursière enregistrée le premier novem...
  • Journal Officiel·1980 / N°060·page 26·fr
    ...faire toutes opérations Transaction Construction Immobilière d'Hab...
  • Annonces Légales·2008 / N°038·page 49·fr
    ...ous les engagements et les transactions financières et il engage l...
  • Journal Officiel·2000 / N°029·page 5·fr
    ... clauses arbitrales et des transactions réglant les différents, co...
  • Annonces Légales·2023 / N°152·page 14·fr
    ...t également inclus dans la transaction au profit de Monsieur Nizar...
  • Annonces Légales·2008 / N°012·page 19·fr
    ...es actes se rapportant aux transactions immobilières, y compris le...
  • Journal Officiel·1983 / N°058·page 40·fr
    ...la propriété et pour toute transaction ultérieure, et ce dans un d...
  • Journal Officiel·1981 / N°012·page 55·fr
    ...Toutes transactions immobilières, gérance d'immeubles, lotissement...
  • Annonces Légales·2016 / N°132·page 28·fr
    ... signature dans toutes les transactions bancaires de retrait et de...
  • Journal Officiel·1989 / N°022·page 9·fr
    ...s de toute nature 4) À des transactions, acquisitions ou aliénatio...
  • Annonces Légales·2006 / N°060·page 21·fr
    ...e 2004, - autorisation des transactions effectuées en 2004 avec la...
  • Journal Officiel·2009 / N°026·page 3·fr
    ...ispositions relatives à la transaction commerciale préférentielle,...
  • Journal Officiel·1984 / N°041·page 8·fr
    ...saisies et constat, formalité à respecter La transaction Contentie...