... | | 162 | Etablissements relevant de l'Office des Oeuvres Unive...

...y compris envers les agents relevant de ce comité. Les biens des ...

...corps d'huissiers du trésor relevant du ministère des finances au ...

...inscription au Stud Book des chevaux de race pure 1233 DECRET N° 7...

...S ETABLISSEMENTS | MONTANT DES EVALUATIONS | | | | | | --...

...a délimitation des terrains relevant du domaine privé de l'Etat da...

...6 - Le règlement du stud-book de chaque race de chevaux doit compo...

... budgets des établissements relevant du Ministère de l'Education N...

...Le rendez-vous est fixé à 8 heures 30, devant le Bureau de la T.R....

...e délimitation des terrains relevant du domaine privé de l'Etat du...

...49 - Pour les courses de chevaux, la liste des chevaux à soumettre...

...- Redevance due sur le livret de famille. **Observations** *Lorsqu...

...les greffiers et les agents relevant de la juridiction, - coordonn...

...e l'enseignement secondaire relevant du ministère de l'éducation, ...

...12 | Porcs (établissements d'élevage, de vente, enclos de transit,...

...es relatives aux bâtiments d'élevage et leurs équipements (1). Le...

...s des surveillants généraux relevant du ministère de l'éducation e...

...de la Commission de Révision, devant les tribunaux compétents. ##...

...national de la météorologie relevant du ministère du transport... ...

...Les oppositions se présentent devant Maître Baklouti Mohamed Ahmed...