...tion des pâtes alimentaires relevant des numéros 190211, 190219 et...

...on des grandes entreprises, relevant des services extérieurs de la...

...1) Redevances aéroportuaires. 2) Redevances domaniales. 3) Redevan...

...2) Petit élevage : - l'importance, l'élevage et les problèmes de l...

...petit élevage : L'importance, l'élevage et les problèmes de l'avi...

...on de la qualité de la vie, relevant de la direction générale de l...

...ablissements d'enseignement relevant du ministère de l'éducation e...

...onal de contrôle des impôts relevant des services extérieurs de la...

...### * Elevage : - Aspects des animaux d’élevage en relation avec l...

...S ETABLISSEMENTS | MONTANT DES EVALUATIONS | | | | | | --...

...S ETABLISSEMENTS | MONTANT DES EVALUATIONS | | | | | | --...

...Petit élevage et production animale : - L'importance de l'élevage...

...e l'enseignement secondaire relevant du ministère de l'éducation, ...

...onal de contrôle des impôts relevant des services extérieurs de la...

...viandes bovines réfrigérées relevant des numéros de 020110000 à 02...

...onal de contrôle des impôts relevant des services extérieurs de la...

...onal de contrôle des impôts relevant des services extérieurs de la...

...nal de contrôle des impôts, relevant des services extérieurs de la...

...ulettes d'élevage | | | | | | | | | a) Elevage au sol | ...

...Dans le cas où la Redevance est perçue en espèces, elle sera calcu...