Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
15 266 résultats pour ""COMIT""
  • Journal Officiel·1962 / N°040·page 13·fr
    ...ence, p.l., SADOK MOKADDEM. COMITES D'ENTREPRISES Par arrêté du...
  • Annonces Légales·2015 / N°054·page 39·fr
    ...- Fixation de la rémunération des membres du comité exécutif de cr...
  • Journal Officiel·1991 / N°047·page 17·fr
    ...— d'assurer le secrétariat du comité national consultatif de cessi...
  • Journal Officiel·2001 / N°040·page 3·fr
    ...odalités de fonctionnement du comité national des établissements s...
  • Annonces Légales·2010 / N°011·page 24·fr
    ...L'élection du nouveau comité de syndicat de la résidence port Yasm...
  • Journal Officiel·2006 / N°064·page 9·fr
    ...odalités de fonctionnement du comité consultatif des mines, Vu le...
  • Annonces Légales·2013 / N°003·page 41·fr
    ...Ksour Essaf Comité fondateur : Kais Boukhris - Ridha Marrakchi - M...
  • Journal Officiel·2012 / N°087·page 52·fr
    ...présidente du comité médical, - le docteur Sonia Ben Khlifa : méde...
  • Journal Officiel·2020 / N°081·page 12·fr
    ...'Etat, est nommé président du comité du contrôle d'Etat à compter ...
  • Annonces Légales·2018 / N°044·page 29·fr
    ...embres du comité permanent d'audit, des membres du comité de place...
  • Annonces Légales·2024 / N°051·page 23·fr
    ...7- Emoluments des membres du Comité Permanent d'Audit au titre de ...
  • Annonces Légales·2023 / N°139·page 10·fr
    ...t en transmettre une copie au Comité de suivi des institutions éco...
  • Journal Officiel·1965 / N°064·page 2·fr
    ...Nationale, par les soins d'un Comité, dont la composition, les att...
  • Journal Officiel·2021 / N°096·page 4·fr
    ...ers, des fonctions de chef du comité général de l'administration d...
  • Annonces Légales·2012 / N°089·page 18·fr
    ...1/ Election du comité directeur composé de : - Sféri Féthi : Prés...
  • Annonces Légales·2017 / N°068·page 12·fr
    ...Le comité de direction du groupement élu est composé de Mr Mohamed...
  • Journal Officiel·2006 / N°042·page 32·fr
    ... l'avis favorable émis par le comité consultatif des hydrocarbures...
  • Journal Officiel·2000 / N°045·page 20·fr
    ...position et fonctionnement du comité consultatif des hydrocarbures...
  • Journal Officiel·1977 / N°043·page 40·fr
    ...— Présenter le programme d'activité du comité ainsi que les grande...
  • Annonces Légales·2019 / N°056·page 3·fr
    ...du Comité des risques, du comité exécutif de crédit et du comité p...